CONSTITUANT, ANTE (adj.)

1. Qui entre dans la constitution ou composition. Les parties constituantes d'un corps.

Terme de chimie. Molécules constituantes, celles qui appartiennent aux corps composés, par opposition à molécules intégrantes, qui se disent soit des corps simples, soit des corps composés. Ainsi dans le carbonate de plomb, chaque molécule intégrante est composée de trois molécules constituantes, une de carbone, une de plomb et une d'oxygène.

Terme d'anatomie. Tissus constituants, tissus dont l'ensemble forme le corps ; ce sont le musculaire, le nerveux, le lamineux, l'élastique, l'adipeux, l'osseux, le cartilagineux, le tissu du derme, des muqueuses et des séreuses.

Terme de géologie. Les parties constituantes d'une roche, celles qui sont disséminées uniformément dans cette roche.

2. Terme de pratique. Qui donne procuration, qui établit une rente en faveur d'un autre ; et substantivement, le constituant, la constituante.

3. Pouvoir constituant, pouvoir qui seul a droit d'établir ou de changer la constitution. Le pouvoir constituant est supérieur au pouvoir législatif.

Assemblée constituante, assemblée qui a mission d'établir une constitution politique.

Substantivement. La constituante de 1789. La constituante de 1848.

Un constituant, un membre d'une assemblée constituante.

CONSTITUER (v. a.)

1. Mettre dans. Copernic a constitué le soleil au centre du monde. Les philosophes stoïciens constituaient le souverain bien en la possession de la vertu.

2. Donner charge.

• Les honneurs dus à ceux que vous aurez constitués en dignité (J. J. ROUSS. Inégalité, Dédic.)

• Je vous constitue pendant le souper au gouvernement des bouteilles (MOL. l'Av. III, 1)

3. Terme de droit. Donner charge à quelqu'un de défendre en justice une cause, ou lui donner pouvoir d'agir en des affaires générales ou particulières. Constituer avoué, prendre un tel pour son mandataire.

Établir en certaine qualité. Qui vous a constitué juge ? Cette résistance les constitue en état de rébellion.

Constituer quelqu'un en frais, en dépenses, lui faire payer certaines sommes. On a abrégé plusieurs procédures qui constituaient en frais les parties.

Constituer quelqu'un prisonnier, le mettre en prison.

4. Établir. Constituer une rente, une pension à quelqu'un.

• Vouloir me constituer sa dot de toutes les dépenses qu'elle ne fera point (MOL. l'Av. II, 6)

5. Former un tout, en parlant des choses qui y entrent comme éléments essentiels. Des humeurs et des parties solides constituent les corps vivants.

Faire l'essence d'une chose.

• Dieu, étant nécessairement partout, constitue par cela seul l'espace immense et le lieu (VOLT. Newt. I, 2)

• Les contrariétés les plus bizarres entrent dans le même caractère et le constituent (VAUVENARGUES. Caract.)

• Le partage des trois pouvoirs constitue proprement ce qu'on nomme république, comme la réunion des trois pouvoirs constitue ce qu'on nomme monarchie (CONDILLAC Hist. anc. Lois, ch. II)

6. Organiser. Constituer une société commerciale. Une assemblée est constituée, lorsque son bureau est désigné, ou lorsque ses conditions de validité sont reconnues existantes.

7. Se constituer, v. réfl. Se donner une certaine constitution. L'assemblée s'est constituée. Le bureau de l'assemblée va se constituer. L'assemblée se constitue en comité. Les députés réunis à Paris se constituèrent en assemblée.

Se donner qualité de. Se constituer partie civile dans un procès criminel. Il s'est constitué incidemment demandeur. Se constituer juge dans sa propre cause. Se constituer prisonnier, se livrer soi-même pour être mis en prison.