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définition - genocide

génocide (n.m.)

1.extermination systématique, méthodique d'une race.

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dictionnaire analogique

Wikipedia

Génocide

                   
Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Génocide (homonymie).

Un génocide est l’extermination physique, intentionnelle, systématique et programmée d’un groupe ou d’une partie d’un groupe en raison de ses origines ethniques, religieuses ou sociales[1].

Sommaire

  Origine et étymologie

Le terme génocide est un néologisme formé en 1944 par Raphael Lemkin, professeur de droit américain d’origine juive polonaise, à partir de la racine grecque genos, « naissance », « genre », « espèce », et du suffixe cide, qui vient du terme latin caedere, « tuer », « massacrer ». Le terme est apparu pour la première fois dans son étude Axis Rule in Occupied Europe en 1944 (le mot est introduit au chapitre IX intitulé « Génocide ») pour tenter de définir les crimes perpétrés par les nazis à l’encontre des peuples juif, slaves et tzigane durant la Seconde Guerre mondiale, ceux commis par le gouvernement des Jeunes-Turcs de l’Empire ottoman à l’encontre des Arméniens pendant la Première Guerre mondiale, et ceux dont furent victimes les Assyriens en Irak en 1933[2]. Définissant ce mot hybride dans une étude publiée par la Fondation Carnegie pour la Paix Internationale (Axis Rule in Occupied Europe) comme le crime contre l’humanité perpétré par les nazis contre les peuples juif et tzigane durant la Seconde Guerre mondiale, il écrit : « De nouveaux concepts nécessitent de nouveaux mots. Par génocide, nous entendons la destruction d’une nation ou d’un groupe ethnique. »

En 1933, alors que le Holodomor est en cours, mais qu’il est totalement ignoré[3], Lemkin est troublé par le massacre des Assyriens chrétiens et particulièrement par ses souvenirs du massacre systématique des Arméniens par l’empire ottoman pendant la Première Guerre mondiale[4]. En tant que juriste international, il étudie des propositions pour empêcher et prévenir de tels crimes. Malgré le rejet de sa proposition par le conseil de la Société des Nations à Madrid, Lemkin continue ses recherches jusqu’en 1944. D’après Samantha Power, Lemkin a appuyé sa réflexion sur le procès de l’Arménien Soghomon Tehlirian, meurtrier en 1921 à Berlin du ministre de l’Intérieur turc Talaat Pacha, principal organisateur du génocide arménien[5].

Stricto sensu, la notion de « race » est une notion sociologique et non biologique, car le patrimoine génétique (dont les potentialités morphologiques sont d’ailleurs plus variées que celles actuellement présentes chez les humains) est le même dans l’ensemble de l’espèce humaine (et, de plus, est commun à 98 % avec les chimpanzés)[6]. Mais, dans l’esprit des génocidaires ayant agi sur critère de discrimination ethnique, elle est considérée comme une « réalité biologique ». Leur crime est articulé autour de la notion de différenciation entre une population considérée par eux « supérieure » et d’autres considérées comme « inférieures » et/ou « indésirables », et autour de l’idée erronée que l’on appartient « par naissance » à telle ou telle population. En revanche, dans les génocides à motivation ou prétexte économique et social ou idéologique (dont religieux), les victimes ne sont pas visées comme personnes ou comme membres d’un groupe ethnique, mais en raison de leurs positions sociales antérieures ou comme vecteurs supposés de leurs idées[7].

Selon le Dictionnaire historique de la langue française d’Alain Rey, le mot se fait jour en français en même temps qu’il apparaît en anglais. D’abord employé à propos des nazis et de leur « Solution finale » du "problème juif", il se dit de la destruction méthodique ou de la tentative de destruction d’un groupe ethnique, et par extension, vers 1970, de l’extermination d’un groupe en peu de temps.

  Définitions et sanctions du génocide

  Définitions du délit pénal de génocide

L'ONU, en même temps qu'elle définissait la charte universelle des droits de l'homme, a décidé de mettre en place une organisation visant à empêcher pour l'avenir l’occurrence de génocide en espérant que le risque de sanction internationale réfrénerait les ardeurs. L’article 2 de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide[8] adoptée par l’assemblée générale des Nations unies, le 9 décembre 1948, affirme :

« Dans la présente Convention, le génocide s’entend de l’un quelconque des actes ci-après commis dans l’intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel :

a) Meurtre de membres du groupe ;
b) Atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale de membres du groupe ;
c) Soumission intentionnelle du groupe à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle ;
d) Mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe ;
e) Transfert forcé d’enfants du groupe à un autre groupe.  »

Cette définition a été reprise dans l’article 6[9] du Statut de Rome le 17 juillet 1998, l’acte fondateur de la Cour pénale internationale[10]. Elle précise qu’il s’agit d’un crime se distinguant par[11]

  • l’intention d’extermination totale ou partielle d’une population[12] ;
  • la mise en œuvre systématique de cette volonté.

La législation des États-unis reprend cette définition sans modification (US Code, titre 18, paragraphe 1091).

Une précédente définition du génocide, adoptée lors de la première assemblée générale de l’ONU le 11 décembre 1946, intégrait la destruction d’un groupe politique, à côté des groupes raciaux, religieux et autres. En 1948, le groupe politique disparait de la définition onusienne : selon Bernard Bruneteau, professeur d’histoire contemporaine, c’est l’URSS, représentée par le procureur Vychinsky qui a fait retirer la référence au politique en raison de ce qu’elle pouvait se reprocher[13].

Des critères plus larges demeurent dans diverses législations.

En matière de crimes de masse contre les populations civiles la loi française distingue quatre infractions : le génocide, les crimes contre l'humanité innommés, les crimes de guerre aggravés, l'entente en vue de commettre l'un de ces crimes. Le génocide (art. 211-1 du Code pénal) est caractérisé par l'accomplissement d'un ou de plusieurs actes que le texte énumère : atteinte volontaire à la vie, atteinte grave à l'intégrité physique ou psychique, soumission à des conditions d'existence de nature à entraîner la destruction totale ou partielle du groupe, mesures visant à entraver les naissances, transfert forcé d'enfants. Cette énumération est reprise de celle figurant à l'article 2 de la Convention de 1948.

Une seconde caractéristique propre au génocide réside dans les objectifs du plan concerté que de tels actes exécutent. Ce plan doit tendre à la destruction totale ou partielle d'un groupe humain. Il ne s'agit donc pas d'un plan de persécutions, mais d'un plan d'extermination dirigé contre les membres du groupe.

La nature du groupe-victime constitue une troisième caractéristique de l'incrimination. Il peut s'agir d'un groupe « national, ethnique, racial ou religieux » ou d'un groupe « déterminé à partir de tout autre critère arbitraire ». L'article 211-1 du Code pénal français adopte donc une formulation plus large que celle retenue par l'article 2 de la Convention de 1948 et ne se contente pas d'énumérer limitativement les groupes susceptibles d'être victimes d'un génocide.

Le législateur français a eu pour souci de définir le génocide sur la base de données objectives et d'écarter toute référence à l'idéologie ayant inspiré ses auteurs. L'exigence d'un plan concerté d'extermination établit le caractère prémédité du crime[14].

Les législations du Portugal, du Pérou, du Costa Rica incluent également les tentatives de destruction de « groupements politiques » ou de « groupes sociaux ».

La qualification de génocide a été utilisée par des juges argentin et chilien contre des tortionnaires des régimes Pinochet et Videla, qui ont tenté d’éliminer radicalement les activistes de gauche, sur le critère de leurs opinions politiques[15].

  Camp de concentration de Buchenwald, 24 avril 1945.

  Contestations et débat sur la définition

Certains historiens[évasif] ne souhaitent pas un élargissement de la définition du génocide, afin de ne pas banaliser le terme de génocide. Cela a pour conséquence d’en exclure :

  • des mortalités de masse dues à l’organisation économique et politique d’un monde dominé par les grandes puissances financières, agro-alimentaires et industrielles[16] ;
  • des massacres de masse comme, par exemple les crimes de régimes se réclamant du marxisme (de Staline, de Mao, de Pol Pot ou de Mengistu), ou inversement de l’anticommunisme (Suharto…), qui ont été commis sur des critères politiques, professionnels et sociaux[17] ;

… bien que pour ce type de mortalité de masse, le nombre de victimes pourrait dépasser celui des victimes des génocides reconnus, ou encore celui des victimes collatérales d’invasion ou de crimes contre l’humanité (disparition de peuples migrants, traite des noirs)[18].

D’autres historiens pensent que cette discrimination négative banalise encore davantage les massacres de masse, que ne le ferait un élargissement officiel de la définition. Le débat en cours entre historiens a débordé dans le champ médiatique et politique, avec parfois des excès et des dérives[19].

Mais le débat purement méthodologique est biaisé pour ceux des massacres de masse, qui ont été commis au nom de croyances, de convictions ou d’États qui existent toujours actuellement, car dans ce cas, la qualification de génocide (revendiquée par les survivants des groupes-victimes) est contestée par les membres ou les ressortissants d’ethnies, confessions, partis politiques ou États tenus pour responsables, ou encore par divers historiens soutenant les points de vue de ces groupes jugés responsables. Cinq exemples :

Pour les historiens Norman Manea et Nicolas Trifon, on assiste à ce qu'ils appellent « l’engrenage de la concurrence mémorielle »[37].

  Les génocides évoqués en rapport avec les définitions de l'ONU

  Cadavres d’Arméniens. Photo prise par H. Morgenthau.
  Rwanda victimes du génocide de 1994.
  Rwanda Murambi victimes momifiées du génocide de 1994.

L'ONU n'a pas vocation de "reconnaître" des génocides, en particulier pour des évènements antérieurs à sa constitution, mais à faire poursuivre ceux qui viendraient à survenir soit par des juridictions spéciales soit par la CPI, en fonction des définitions votées en 1948. Il n'y a pas eu de séance de l'ONU "reconnaissant" tel ou tel génocide.

En revanche plusieurs massacres de masse ont été évoqués comme génocide dans le cadre des travaux des instances internationales dépendant de l’ONU ou de juridictions nationales se rapportant directement aux textes de l'ONU :

Le génocide des Juifs, commis par les nazis en Allemagne, en Pologne et en France (en Alsace au Struthof), a imposé le terme de génocide lors du Procès de Nuremberg organisée par le Royaume-Uni, la France, l’URSS et les États-Unis en 1945, en même temps que l’on créait l’ONU. Le jugement conduira à la définition internationale du génocide et à la création de la CPI. Contrairement à une croyance fréquente l'inculpation de génocide, crime non défini à l'époque, ne figure ni dans le réquisitoire ni dans le jugement du tribunal de Nuremberg. Les condamnations ont été prononcées sur les chefs d'inculpation suivants : Crimes contre la paix , préparation de guerre d'agression , crimes de guerre , conspiration contre l'humanité.

Le génocide arménien, commis par l’Empire ottoman. Le caractère génocidaire des massacres du peuple arménien en 1915-1916 a été cité dans un rapport de l’ONU sur la question de la prévention et de la répression du crime de génocide établi par la Commission des droits de l’homme – Sous-Commission de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités – lors de la 38e session du Conseil économique et social de l’ONU[38]. Le rapport Whitaker, du nom de son rapporteur Benjamin Whitaker, a fait l'objet d'une résolution par la Commission des droits de l’homme de l’ONU le 29 août 1985[39] qui a pris note du rapport et ne l'a pas transmis à la Commission des droits de l'homme. Cette décision n'offre donc qu'une reconnaissance indirecte, les différents cas historiques cités dans le rapport Whitaker [40] ayant pour but de servir d'exemples pour justifier la création de la Cour pénale internationale confirmant la suggestion faite en ce sens précédemment dans le Rapport de Nicomède Ruhashyankiko[41].

Le vote ne peut être considéré comme un acte juridique positif de l'ONU sur le cas arménien ni d'ailleurs sur les autres cas évoqués (le massacre des Herreros de 1904, le pogrom ukrainien de 1919, le massacre des indiens Ache au Paraguay, la tuerie des baha'is en Iran) qui n'ont pas eu de suites judiciaires. Mais il range ce crime de masse parmi les exemples des crimes collectifs qu'il faut sanctionner à l'avenir et qui justifient la constitution d'un tribunal international poursuivant le crime de génocide.

Le génocide des Tutsis au Rwanda, commis par les milices hutues extrémistes créées par le régime Habyarimana, a été reconnu par l’ONU, dans le rapport de sa Commission des droits de l’homme le 28 juin 1994, puis lors de la création du Tribunal pénal international pour le Rwanda (résolution 955 adoptée par le Conseil de sécurité des Nations unies le 8 novembre 1994[42]. Cette résolution confirme la résolution 935[43] de la même année).

Le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie a qualifié de génocide le massacre de Srebrenica — massacre de 6 500[44] à 8 000 hommes bosniaques commis par des Serbes de Bosnie en juillet 1995 pendant la Guerre de Bosnie-Herzégovine. Cette qualification a été prononcée lors du jugement de Radislav Krstić, le 2 août 2001[45] (décision confirmée lors du passage en appel de la même affaire le 19 avril 2004). Cette qualification a été confirmée également par la CIJ, qui a cependant jugé que la Serbie en tant qu’État n’en était pas le responsable.

Le 23 décembre 2005, l’homme d'affaire hollandais Van Anraat voit commencer son procès devant le Tribunal du district de La Haye sous l'accusation de crime de guerre et de génocide lié au gazage de populations kurdes en Irak. L'accusation de génocide est devenue recevable au titre de la "compétence universelle" reconnue par l'ONU. Van Anraat est reconnu coupable de complicité de crime de guerre et condamné à 15 ans de prison. La Cour ne le condamne pas pour génocide car elle estime que Van Anraat ne pouvait pas connaître les « intentions génocidaires » du régime. Elle affirme cependant que le gazage des Kurdes constitue bien un crime de génocide. Avec ce jugement, le gazage des Kurdes est pour la première fois qualifié de génocide par un tribunal[46].

L'instruction des crimes commis au Cambodge par le tribunal ad hoc créé par l'ONU (chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens) a vu apparaître l'incrimination de génocide à l'encontre de Khieu Samphan, ancien chef de l'État du Kampuchea démocratique, portant notamment sur la destruction des minorités ethniques (Chams,...) dans l'esprit de purification propre à l'idéologie de ce mouvement. Contraints par la définition de 1948, qui a fait disparaître de la définition initiale du génocide la notion de « classe » sociale, les procureurs n'ont pu retenir cette qualification pour l'essentiel des massacres de la population Khmère, se contentant de l'incrimination comme Crimes contre l'humanité. Mais le terme de génocide est couramment employé de par le monde pour qualifier ces massacres de masse qui ont vu la disparition de 1.700.000 personnes, près du quart de la population du pays.

La cour d'appel de Kiev a retenu le caractère de génocide d'Holodomor, les grands massacres notamment par famine perpétrés entre 1931 et 1933 par l'Union Soviétique en Ukraine en se référant explicitement aux définitions de l'ONU, mais ici encore il ne s'agit que d'un rattachement indirect aux travaux de l'ONU, le terme de génocide étant reconnu par certains états et refusés par d'autres, notamment la Russie. Le gouvernement Orange d'Ukraine cherchera mais en vain à faire reconnaître Holodomor comme génocide à l'ONU, l'ONU refusant d'évoquer directement des crimes antérieurs à sa création.

Omar el-Béchir, le président soudanais, est depuis mars 2009 sous le coup d'un mandat d'arrêt pour crimes contre l'humanité au Darfour, inculpation qui a été complétée en juillet 2010 d'un chef de génocide. Le conflit du Darfour aurait fait 300.000 morts selon l'ONU, 10.000 selon Khartoum [47][48][49][50]. Les magistrats de la Chambre préliminaire 1 de la Cour pénale internationale (CPI) ont validé la requête du procureur Luis Moreno-Ocampo qui leur demandait d’inculper le président soudanais Omar El-Béchir de génocide en considérant qu’il y a “des motifs raisonnables de croire en sa responsabilité pénale pour trois chefs de génocide à l’encontre des groupes ethniques des Four, Masalit et Zaghawa : génocide par meurtre, génocide par atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale, et génocide par soumission intentionnelle de chaque groupe ciblé à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique”.

  Autres reconnaissances

Le 26 février 2004, le Parlement européen a qualifié de génocide la déportation du peuple tchétchène en 1944 ordonnée par Joseph Staline[51].

Depuis 2004, la Roumanie reconnaît le génocide de deux millions de personnes par les gouvernements communistes roumains dans la période 1946-1989 : c’est le seul cas de reconnaissance officielle d’un génocide sur critères exclusivement politiques et sociaux (même le Goulag et le Laogaï ne sont pas reconnus comme relevant de génocides)[52].

  Les tribunaux compétents

À la fin de la Seconde Guerre mondiale, quand des tribunaux ont commencé à juger les crimes collectifs (crimes contre l'humanité, crimes de guerre, crimes contre la paix), le concept de génocide n'était pas encore juridiquement défini. Le terme sera employé pendant les débats du tribunal de Nuremberg et connaîtra une reconnaissance mondiale au fur et à mesure que les conditions de l'extermination des juifs par les Nazis y seront révélées. La sanction des génocides sera d'abord le fait de tribunaux ad hoc puis l'ONU reconnaîtra la « compétence universelle » des tribunaux nationaux à poursuivre tout acte de génocide où qu'il ait eu lieu, tout en créant une instance internationale spécialisée, la Cour pénale internationale.

  Tribunaux nationaux disposant d'une « compétence universelle »

Des procès, relevant de cette compétence dite « universelle », ont eu lieu en Belgique,, en Suisse et au Canada pour des crimes relevant du génocide au Rwanda,en Hollande pour le gazage d'un village irakien.

  Cas particulier de la France

En France, ces dispositions concernant le génocide sont traitées dans l’article Génocide en droit pénal français. Des lois, appelées « dispositions non codifiées relatives aux violations graves du droit international humanitaire », donnent compétence aux tribunaux français de juger aussi des crimes de génocide commis dans d’autres pays dans certaines circonstances. Des instructions sont en cours contre des ressortissants rwandais accueillis en France, et des plaintes déposées contre X (des militaires français) par des Rwandais vivants au Rwanda sont à l’étude au tribunal aux armées à Paris à la suite de deux décisions de la cour d’appel de Paris en mai et juillet 2006[53].

En dépit de la ratification par la France du Statut de Rome de la Cour pénale internationale le 9 juin 2000[54], aucune loi n’a à ce jour été votée par le Parlement français[55] qui permettrait d’instaurer la compétence universelle des juridictions françaises pour connaître des crimes relevant de la compétence de la Cour : le crime de guerre, le crime contre l’humanité et le génocide[56],[57].

  Les tribunaux ad hoc

Il s'agit de tribunaux qui ont été créés de toutes pièces pour juger certains crimes de génocide :

  La Cour pénale internationale

Article détaillé : Cour pénale internationale.

L’une des particularités de cette Cour est qu’elle ne se substitue en aucune manière aux tribunaux nationaux, ce qui n’est pas le cas des tribunaux ad hoc. La CPI n’intervient que lorsque les tribunaux nationaux ne sont pas en mesure de juger les crimes pour lesquels elle est compétente, à partir du 1er juillet 2002, date d’entrée en vigueur du statut de la CPI.

Une des difficultés de ce tribunal est qu'il ne peut traiter que de crimes récents dont les auteurs ont perdu le pouvoir, qui ne sont pas poursuivi par les successeurs ou qui n'ont pas été renvoyés devant des cours spéciales, ce qui limite à l'extrême son activité.

  Les massacres de masse dans l'histoire

Article détaillé : Liste des massacres.

Les massacres de peuples entiers non seulement ont déjà eu lieu dans le passé mais étaient choses courantes lors des guerres ou simplement des razzias. La plupart du temps, lorsqu’un peuple nomade se heurte à un empire sédentaire, la défaite se traduit par une disparition de ce peuple (massacre et réduction en esclavage des survivants). Des raisons religieuses en sont aussi souvent la cause. On peut citer comme exemples :

  • le massacre des Gaulois par les Romains, durant la guerre des Gaules : sur les sept millions d’habitants estimés de la Gaule, deux millions de Gaulois assassinés ou déportés (La Revue de l’Histoire no 51 p. 81) ;
  • la conquête de la Dacie (Roumanie actuelle) par les Romains ;
  • les campagnes d’exterminations de Muhammad de Ghor en Inde à la fin du XIIe siècle ;
  • les guerres punitives des Mongols de Gengis Khan et de ses descendants au XIIIe siècle (politique de la terreur) ;
  • le massacre de millions de Chinois par les Mongols au XIIIe siècle, qui représente la plus grande extermination d’êtres humains de toute l’Histoire, en valeur relative, les estimations variant entre dix et quarante millions (dix-huit selon Kubilai Khan) ;
  • le massacre des Tainos[58],[59] commis par les Européens durant la conquête de l’île d’Hispaniola. Bartolomé de las Casas, dans son livre Historia General de las Indias, raconte qu’en 1508 il restait environ 60 000 Tainos. En 1531, l’exploitation dans les mines d’or, les suicides et les maladies[58] avaient réduit ce nombre à 600, soit une diminution de 99 %[58] ;
  • en Australie, les Aborigènes, dont la population est estimée à 350 000 avant l’installation des Britanniques[Quand ?], furent décimés par les maladies infectieuses, les migrations forcées, à l’instar des Amérindiens. Certains historiens soutiennent qu’il s’agit d’un génocide ;
  • en Inde, la Révolte des cipayes qui fit un nombre de victimes estimé aux alentours de 10 millions de morts[60];
  • au Canada, les enfants des Amérindiens furent envoyés, entre 1922 et 1984, dans des pensionnats (Écoles résidentielles) fondées par le gouvernement canadien, dirigées par des églises (catholiques ou protestantes), où étaient entretenues des conditions d’insalubrité, de violences de tout ordre comme la pédophilie ou encore d’expérimentations médicales (dans les dernières années, à partir de la Guerre froide), ce qui conduisit à une mortalité de presque 50 %, soit donc environ 50 000 décès d’enfants en quelques décennies (sur les 120 000 pensionnaires y ayant séjourné) ;
  • de 1942 à 1945, dix millions de civils chinois furent enrôlés de force par l’armée impériale japonaise pour effectuer des travaux forcés au Mandchoukouo sous la supervision de la Kôa-in. De ce nombre, 2,7 millions trouvèrent la mort lors de l’opération sankô sakusen menée par le général Yasuji Okamura[61].
  • Extermination des Béothuks, les indigènes de l’île de Terre-Neuve, par les Britanniques (Terre-Neuve est devenue depuis une province du Canada). Le peuple a été officiellement déclaré éteint en tant que groupe ethnique distinct en 1829 avec le décès de Shanawdithit, la dernière survivante répertoriée ;

  Les massacres au caractère génocidaire

Les notions juridiques de génocide et de crimes contre l’humanité se sont fait jour au début du XXe siècle. Sous l’angle du débat historique, plusieurs massacres ou/et déportations survenus au cours de l’histoire sont actuellement appelés par les historiens ou les journalistes génocides et/ou crimes contre l’humanité, alors que ce caractère ne leur est pas reconnu juridiquement.

  XVIe siècle

  • La colonisation des Amériques par les puissances européennes a entraîné la destruction quasi-totale de plusieurs peuples d’Amérique du Sud et réduit de 35 millions environ à moins de 2 millions de personnes la population amérindienne d’Amérique du Nord entre 1500 et aujourd’hui. La population du continent latino-américain était évaluée à 50 millions en 1492 (25 millions dans l’empire aztèque, 12 millions dans l’empire inca), et 8 millions en 1650 (dont un million, soit moins de 4 %, au Mexique[62]). La diminution de la population amérindienne apparaît de manière sensible vers 1545 et s’accentue vers 1570, à cause, avant tout, des microbes véhiculés par les Européens. Le bétail, importé d’Europe, souillait l’eau consommée par les populations autochtones. La chute de la population suit le retrait, en 1572, des privilèges apostoliques détenus par les Franciscains, qui avaient bâti des aqueducs et des fontaines publiques pour assurer l’accès à une eau saine[63]. Le caractère génocidaire de ce désastre est cependant contesté, le caractère intentionnel et le but recherché n’apparaissant pas car les Espagnols désiraient davantage convertir que massacrer, et avaient besoin de la main-d’œuvre indienne, qu’ils ont dû remplacer par des esclaves africains. Il s’agit plus d’un ethnocide que d’un génocide, bien que l’expression Génocide amérindien soit couramment employée[64],[65].

  XVIIIe siècle

  • La traite des noirs est reconnue comme un crime contre l’humanité par la plupart des pays. En France, une loi du 21 mai 2001 affirme que la traite négrière et l’esclavage constituaient des crimes contre l’humanité. En dépit du nombre de victimes, qui fait en l’état l’objet d’évaluations très variées (de 60 à 600 millions de victimes, selon certains historiens[réf. nécessaire]) et qui fait de la traite des noirs la plus importante déportation de l’histoire de l’humanité, le caractère de génocide est contesté au regard des critères juridiques de cette qualification. La reconnaissance par l’ONU de la qualification génocidaire est demandée par la plupart des pays africains, ainsi que par de nombreuses organisations non gouvernementales « du Nord », par exemple, le Conseil mondial de la diaspora panafricaine (CMDP) et la Société savante des encyclopédistes africains[67]. À l’opposé, des historiens, bien que ne niant pas qu’un crime contre l’humanité ait été perpétré, affirment que « l’extermination des noirs n’était pas le but de la traite », mais l’une de ses conséquences, et ne peut donc être considérée comme un génocide.

  XIXe siècle

Conquête de l’Algérie : selon Olivier Le Cour Grandmaison[68], la conquête de l’Algérie s’est traduite par l’extermination du tiers de la population, soit près d’un million de morts, du fait de causes multiples (massacres, déportations, famines ou encore épidémies), mais étroitement liées entre elles. Ce qui interdit de tenir les deux dernières pour des phénomènes naturels sans rapport avec la pacification meurtrière de ce territoire et témoigne de la dimension exterminatrice de l’entreprise[69].

La conquête de l'Algérie n’a cependant pas eu pour objectif d'exterminer les populations qui s'y trouvaient présentes, comme le prouve l’accroissement démographique considérable, indiscutable, observé sous la période de présence française, ainsi que les très importants efforts sanitaires déployés par l’administration et la médecine coloniale [70].

  XXe siècle

  • L’Holodomor est le terme spécifique à la partie ukrainienne de la grande famine soviétique de 1932-1933 qui ont notamment touchées l’Ukraine, le Kazakhstan le Kouban, la région de la Volga et dans une moindre mesure d’autres régions agricoles d’Union soviétique. La caractérisation de la famine ukrainienne comme génocide reste débattue par les historiens. La qualification de génocide a été votée par le parlement ukrainien en 2006[30], reconnue par certains pays, dont les États-Unis et le Canada, mais rejetée par la Russie et le Kazakhstan qui ont également souffert de la famine, au profit de la notion de « tragédie partagée » par les anciens peuples d’Union soviétique.

Le Parlement européen reconnaît l’Holodomor en Ukraine comme « crime contre l’humanité » et « crime contre le peuple ukrainien » mais sans lui donner une qualification de « génocide »[72].

  • La persécution Tsigane par les nazis : bien qu’il n’y ait eu aucune discussion sur le sujet durant le Procès de Nuremberg, il est certain qu’il y a eu un massacre contre ce peuple. En 1982, le chancelier allemand Helmut Kohl reconnait la réalité du génocide des Tsiganes[73]. En langue romani Samudaripen signifie Le génocide, on parle aussi de Porajmos.
  Victimes du camp de Jasenovac.
  • La controverse sur le génocide tibétain : le Gouvernement tibétain en exil estime le bilan de l’invasion chinoise à 1,2 million de morts entre 1959 et 1970[75]. La Commission internationale des juristes, lorsqu’elle était financée par la CIA à l’insu de la majorité de ses membres[76], dans son rapport définitif de 1960 n’a pas trouvé suffisamment de preuves de la destruction des Tibétains en tant que race, nation ou groupe ethnique par des méthodes susceptibles d’être considérées comme relevant du génocide selon le droit international[77]. Toutefois, elle conclut qu’il existait suffisamment de preuves pour accuser la Chine d’une tentative de détruire les Tibétains en tant que groupe religieux. Ces chiffres sont réfutés par d’autres personnalités. Pour le professeur Colin P. Mackerras, les « allégations » selon lesquelles les Chinois submergeaient le Tibet et étaient responsables de la mort d’1,2 million de Tibétains « étaient à considérer avec le plus grand scepticisme ». Les chiffres de la population tibétaine obtenus par les recensements de la RPC de 1953 à 2000 attestent que depuis le début des années 1960, la population tibétaine s’accroit, probablement pour la première fois depuis des siècles. L’allégation par le GTE d’une réduction de la population, vaudrait donc pour les années 1950 mais serait très exagérée. Cependant, depuis les années 1960, la gestion du pays par la Chine a eu pour effet d’accroître et non pas de diminuer la population tibétaine, principalement en raison d’une modernisation qui a amélioré le niveau de vie et fait baisser le taux de mortalité dont celui des mères à l’accouchement et celui des enfants en bas âge[78]. Le 11 janvier 2006, la Cour suprême d’Espagne a annoncé qu’elle allait instruire une enquête concernant l’implication de sept anciens dirigeants chinois, entre autres l’ancien président Jiang Zemin et l’ancien Premier ministre Li Peng, dans un génocide au Tibet. Cette instruction est la conséquence d’un arrêté de la Cour constitutionnelle espagnole en date du 26 décembre 2005, qui autorise le traitement des plaintes pour génocides, même si elles n’impliquent pas de nationaux espagnols[79]. Cependant, le 19 mai 2009, le Sénat espagnol a limité la loi de compétence universelle, celle-ci ne devant plus s’appliquer désormais qu’à des plaignants de nationalité espagnole ou à des suspects présents sur le territoire de l’Espagne[80].
  • Le génocide au Bangladesh (1971) : selon Adam Jones, l’indépendance du Bangladesh en 1971 a un caractère génocidaire. Grâce aux actions de non-violence de Gandhi, l’Union Indienne devient indépendante en 1947[83]. Durant ces événements, des désaccords entre les extrémistes religieux hindous et musulmans apparaissent. Les Hindous désirent créer un pays à majorité hindoue et les Musulmans, un pays à majorité musulmane. C’est ainsi que nouvellement créée, l’Union indienne est d’ores et déjà divisée : l’Inde a toute la partie sud du sub-continent, et le Pakistan est créé. Le Pakistan est alors un pays divisé en deux parties, séparées par 1 200 km, avec le Pakistan de l’Est (Bangladesh), et le Pakistan de l’Ouest (Pakistan). Le Pakistan de l’Est est alors composé majoritairement de Bengalis. Cette partie du Pakistan est la plus pauvre et la plus faible. Subissant des discriminations de la part du Pakistan de l’Est, les Bengalis commencent à former des mouvements indépendantistes. Lors des élections de décembre 1970, l’Anawi League obtient 167 des 169 sièges du Parlement de la partie Est. Ce qui lui donne la majorité dans le gouvernement du Pakistan entier. Le Pakistan de l’Ouest, qui voit cette victoire comme une menace à son pouvoir, décide de « tuer trois millions (de Bengalis), et le reste nous mangera dans la main » (phrase du général Yahya Khan). Et dès le 25 mars 1971, le « génocide » commence par les classe éduquées (massacre d’universités, etc.). Les Pakistanais ont également créé des camps d’extermination[84], et effectué un gendercide (terme anglais désignant l’action de tuer un groupe d’individus en fonction de leur sexe), dans le but d’éliminer au maximum les risques de représailles armées. Les Pakistanais de l’Ouest ont également effectué une vaste campagne de viols, qui devaient déshonorer ces femmes. Entre deux cent mille et quatre cent mille femmes ont été attaquées. Les enfants des femmes violées sont toujours discriminés, de la même manière que les enfants nés des viols du génocide en Bosnie[85].
  • Les massacres du Kampuchéa démocratique (Cambodge), appelés également génocide khmer et reconnus par la majorité des historiens universitaires : entre 1975 et 1979 Pol Pot et les Khmers rouges ordonnent le massacre de leur propre peuple dans un but avoué « d’uniformisation » ethnique, religieuse et idéologique. 1,7 million de Cambodgiens sont tués. Bien que ces massacres aient tous les aspects d’un génocide, l’ONU ne les pas reconnu officiellement comme tel. Des chambres extraordinaires actuellement en exercice, qui sont dirigées par la justice cambodgienne et auxquelles participent des experts internationaux, pourront établir le caractère génocidaire de ces massacres. Durant le tribunal des Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens, le mot de génocide n’a pas été employé.
  • Le 16 décembre 1982, le Massacre de Sabra et Chatila a été déclaré « acte de génocide » par l’Assemblée générale des Nations-Unies[86] par 123 voix pour, 0 contre et 22 absentions[87],[88],[89]. Bien que tous les délégués qui prirent part au débat furent d’accord qu’un massacre s’était produit, son caractère génocidaire, ou les compétences de l’Assemblée à caractériser un événement comme tel, fut mis en question par plusieurs d’entre eux[89]. Selon William Schabas, directeur du Centre irlandais des Droits de l’Homme[90], « le terme génocide (…) avait à l’évidence été choisi pour embarrasser Israël plutôt que par véritable souci de précisions légales[89] ».
  • Les massacres des Kurdes par le dictateur Saddam Hussein entre 1988 et 1989 au cours de l’opération Anfal. 182 000 personnes périrent durant cette opération[91]. En décembre 2005, une cour de La Haye a qualifié cette campagne de génocide. Le 24 juin 2007, le Tribunal spécial irakien a condamné Ali Hassan al-Majid, surnommé « Ali le chimique », et deux autres anciens hauts dignitaires du régime de Saddam Hussein, à la peine de mort par pendaison pour le génocide commis contre les Kurdes au cours de cette opération Anfal.
  • Le massacre de Khodjaly, perpétré par l’armée arménienne. En 1993, quatre résolutions (822, 853, 874 et 884) ont été prises par le Conseil de sécurité des Nations unies. Une seule, la résolution 874 dans son point 9, fait allusion à des violations du droit humanitaire internationale avec mise en garde « à toutes les parties », sans aucune autre précision. L’existence d’un génocide n’est donc pas envisagée.
  • Les massacres du Darfour (Soudan) : en juillet 2004, le Congrès des États-Unis a voté à l’unanimité une résolution qualifiant les massacres des populations noires du Darfour de « génocide », terme repris en septembre 2004 par le secrétaire d’État américain. Dans un communiqué de presse du 23 février 2005 le Conseil de sécurité des Nations unies déclare : « Le gouvernement soudanais n’a pas été à même de mettre fin aux attaques des milices contre les civils ni de les désarmer. » La sentence tombe le 2 septembre de la bouche du Représentant spécial du Secrétaire général pour le Soudan qui, nommé un mois plus tôt, revient d’une mission au Darfour. Le Conseil réagit. Il adopte, par 11 voix pour et 4 abstentions, la résolution 1564 dans laquelle il menace de prendre des mesures, telles que celles contenues dans l’article 41 de la Charte de l’ONU, à l’encontre notamment du secteur pétrolier, du Gouvernement du Soudan ou de certains de ses membres. Dans cette résolution, le Conseil charge aussi le Secrétaire général de créer une commission internationale pour déterminer si des actes de génocide ont eu lieu et pour en identifier les auteurs.

  Usage familier du mot génocide

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La racine « genos » implique que l’« on est tué pour ce que l’on est du fait de sa naissance ». Le terme « génocide », passé dans le vocabulaire courant, connaît une acception plus large représentant la gradation ultime dans l’échelle de gravité. Il est donc parfois utilisé pour qualifier des événements qui frappent par leur ampleur et leur horreur, sans considération de leur adéquation aux critères juridiques définissant le crime de génocide.

Dans cette définition plus large, utilisée par les médias et des historiens, un génocide est la volonté d’exterminer la totalité d’un groupe d’individus, sans préciser la qualification de ce groupe. Cette définition confond massacre de masse et génocide. Elle qualifie ainsi des massacres comme ceux perpétrés durant la « Révolution cambodgienne » du temps des Khmers rouges.

On parle (à tort) de « génocide culturel » (c’est-à-dire ethnocide). Cette expression est un abus ou une confusion de langage. C’est le cas :

Ces usages du mot « génocide » pour des actions ou des phénomènes non-meurtriers, sont considérés par les associations de victimes de génocides comme une banalisation scandaleuse, parfois d’inspiration négationniste, de ce crime extrême.

  Notes et références

  1. Définition donnée par le droit, d’après Le Robert, dictionnaire, édition de 1993.
  2. Génocide : Un mot hautement politisé sur www.congoindependant.com. Consulté le 13 novembre 2010.
  3. Stanislav Kulchitsky sur « La famine en URSS en 1932-1933 », Infographie de RIA Novosti.
  4. (en) Raphael Lemkin sur EuropaWorld. Consulté le 7 septembre 2008.
  5. Claire Mouradian, entretien avec Michèle Champenois et Simon Roger : « Un prototype des génocides du XXe siècle », dans Le Monde 2, no 61 du 16 avril 2005 (Demain, avoir un enfant sans grossesse), p. 63.
  6. Hervé Le Guyader, Guillaume Lecointre, Classification phylogénétique du vivant, Belin, (ISBN 9782701121376).
  7. Dans la Pravda du 23 août 1923, citée dans S. Melgounov : La terreur rouge, 1924, Ian Sodrabs dit Latzis, l’un des premiers directeurs de la Tcheka déclarait en 1923 : Notre action ne vise pas des personnes en particulier : nous exterminons l’aristocratie, la bourgeoisie et les paysans réfractaires en tant que classes. Ne cherchez pas, dans nos enquêtes, des documents ou des preuves de ce que l’accusé aurait fait, en actes ou en paroles, contre les autorités soviétiques. Ce n’est pas la question : la question, c’est à quelle classe il appartient, quelle est son origine, son éducation, ses opinions, sa profession ; Vladimir Zazoubrine (1895-1937) : Le Tchékiste (1923) réédité en 1990 après avoir été retrouvé par Kolesnikovan à la Bibliothèque Lénine à Moscou. Zazoubrine était l’un des écrivains préférés de Staline.
  8. Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, approuvée et soumise à la signature et à la ratification ou à l’adhésion par l’Assemblée générale dans sa résolution 260 A (III) du 9 décembre 1948, entrée en vigueur le 12 janvier 1951, conformément aux dispositions de l’article XIII.
  9. Statut de Rome sur le site de l’ONU[PDF].
  10. Joël Kotek revient longuement sur les définitions de « génocide », « crime contre l’humanité » et « crime de masse » dans un cycle de conférences qu’il leur a consacré au Collège Belgique Écouter le cycle de cours.
  11. article 6[PDF].
  12. [PDF]Éléments de crimes.
  13. Bernard Bruneteau, Le Siècle des génocides [lire en ligne (page consultée le 11 novembre 2008)].
  14. [lire en ligne (page consultée le 11 novembre 2008)].
  15. Naomi Klein (trad. Lori Saint-Martin et Paul Gagné), La Stratégie du choc : la montée d’un capitalisme du désastre [« The Shock doctrine. The rise of disaster capitalism »], Paris, Léméac/Actes Sud, 2008, 669 p. (ISBN 978-2-7427-7544-6) , p. 126-129.
  16. Fernand Braudel, Civilisation matérielle, économie et capitalisme, tome 3 : Le temps du monde, Paris, Armand Colin, LGF-Le Livre de Poche, (ISBN 2-253-06457-2), 1993.
  17. Stéphane Courtois et al., Le livre noir du communisme, Paris, Robert Laffont, (ISBN 2-221-08204-4), 1997.
  18. Israël W. Charny et al., Le livre noir de l’humanité, Paris, Privat, (ISBN 2-7089-5607-8), 2001.
  19. Bernard Bruneteau, Le Siècle des génocides, Armand Colin, 2004, et Yves Ternon, L’Innocence des victimes. Regard sur les génocides du XXe siècle, Desclée de Brouwer, 2001.
  20. (en) Colin Tatz, With Intent to Destroy: Reflections on Genocide, Verso, Essex, 2003 (ISBN 1-85984-550-9).
  21. (en) Samuel Totten et Steven L. Jacobs, Pioneers of Genocide Studies (Clt), Transaction Publishers, New Brunswick, 2002 (ISBN 0-7658-0151-5).
  22. (en) R. J. Rummel, Statistics of Democide, 2006.
  23. (en) Black Book: The Tragedy of Pontus, 1914-1922.
  24. (en) Kostas Photiades, Kostas, The Annihilation of the Greeks in Pontos by the Turks[PDF], Université de Tübingen, Allemagne, 1987.
  25. E. G. Baltazzi, Les atrocités turques en Asie Mineure et dans le Pont [PDF], Athènes, 1922.
  26. G. W. Rendel, Mémoire Du Bureau des Affaires Étrangères sur les Massacres et les Persécutions commises par les Turcs sur les Minorités depuis l’Armistice, 20 mars 1922, (a) Paragraphe 7, (b) Paragraphe 35, (c) Paragraphe 24, (d) Paragraphe 1, (e) Paragraphe 2.
  27. (en) Taner Akcam, From Empire to Republic, Turkish Nationalism and the Armenian Genocide, 4 septembre 2004, Zed Books, pages (a) 240, (b) 145.
  28. (en) Mark Levene, Creating a Modern "Zone of Genocide": The Impact of Nation- and State-Formation on Eastern Anatolia, 1878–1923, Université de Warwick, © United States Holocaust Memorial Museum 1998.
  29. (en) en:International Commission of Inquiry Into the 1932–1933 Famine in Ukraine.
  30. a et b Hélène Despic-Popovic, « Kiev reconnaît la grande famine comme génocide », dans Libération du 29 novembre 2006, [lire en ligne].
  31. Ces négationnistes qui votent Ahmadinejad, Iran Resist, qui reprend un article de Libération.
  32. Pierre Vidal-Naquet : Les Assassins de la mémoire : « Un Eichmann de papier » et autres essais sur le révisionnisme, La découverte/Poche, 2005, (ISBN 2-7071-4545-9); Valérie Igounet, Histoire du négationnisme en France,  éd. du Seuil, 2000.
  33. Le Monde du 12 octobre 2006, [lire en ligne].
  34. Fujiwara, Shôwa tennô no jû-go nen sensô, Aoki Shoten, 1991, p. 122.
  35. (en) Jeontaeil jeontaeil 40 cycles of young lives .. 2010 sur news.media.daum.net. Consulté le 13 novembre 2010.
  36. Michel Collon, Poker menteur,  éd. E.P.O., Bruxelles 1998, (ISBN 2 87262 114 8) ; Daniel Bensaïd, Contes et légendes de la guerre ethnique,  éd. Textuel, 1999.
  37. Paul Goma et Norman Manea : le témoignage littéraire dans l’engrenage de la concurrence mémorielle, par Nicolas Trifon.
  38. (en) Site des Nations Unies avec la cote E/CN.4/SUB.2/1985/6.
  39. Rapport du Sénat français sur la loi no 2001-70 du 29 janvier 2001 relative à la reconnaissance du génocide arménien de 1915.
  40. Among other examples which can be cited as qualifying are the German massacre of Hereros in 1904, (12) the Ottoman massacre of Armenians in 1915916, (13) the Ukrainian pogrom of Jews in 1919, (14) the Tutsi massacre of Hutu in Burundi in 1965 and 1972, (15) the Paraguayan massacre of Ache Indians prior to 1974, (16) the Khmer Rouge massacre in Kampuchea between 1975 and 1978, (17) and the contemporary Iranian killings of Baha'is. (18)
  41. E/CN.4 / Sub.2/416, 4 1979 Juillet
  42. Résolution 955 du Conseil de sécurité de l’ONU du 8 novembre 1994.
  43. Résolution 935 du Conseil de sécurité de l’ONU du 1er juillet 1994.
  44. AFP, « Des restes humains exhumés près de Srebrenica » dans Le Monde, 27 août 2010. Consulté le 30 août 2010.
  45. (en) Jugement de Radislav Krstić[PDF].
  46. (en) Killing of Iraq Kurds ‘genocide’ - A court in The Hague has ruled that the killing of thousands of Kurds in Iraq in the 1980s was an act of genocide. sur news.bbc.co.uk. Consulté le 13 novembre 2010.
  47. http://www.un.org/News/fr-press/docs/2010/CS10107.doc.htm
  48. le Figaro 27 avril 2012
  49. http://archives.lesoir.be/?action=nav&gps=616540
  50. http://www.lemonde.fr/afrique/article/2010/07/12/nouveau-chef-d-accusation-de-genocide-contre-omar-al-bachir_1387069_3212.html
  51. (en) Chechnya: European Parliament recognises the genocide of the Chechen People in 1944, Unrepresented Nations and Peoples Organization.
  52. (en) Gheorghe Boldur-Latescu, The communist genocide in Romania, (ISBN 978-1-59454-251-0).
  53. Voir le suivi des plaintes des rwandais en France sur le site de la CEC.
  54. Site de la Cour pénale internationale, Situation actuelle au regard de la ratification et de la mise en œuvre.
  55. Affaires étrangères : adaptation du droit pénal à la Cour pénale internationale sur www.assembleenationale.fr. Consulté le 13 novembre 2010.
  56. Juger enfin en France les auteurs de crimes internationaux. Sur le nouvel article 689-11 du Code de procédure pénale adopté par le Sénat[PDF], CFCPI, 25 septembre 2008.
  57. Avis sur la loi portant adaptation du droit pénal à l’institution de la Cour Pénale Internationale[PDF], CNCDH, 6 novembre 2008.
  58. a, b et c Christian Duverger, « Espagnols-indiens : le choc des civilisations », dans L’Histoire, no 322, juillet-août 2007, p. 16.
  59. Christian Duverger, « Espagnols-indiens : le choc des civilisations », dans L’Histoire, no 322, juillet-août 2007, p. 21.
  60. Ramesh, Randeep : India's secret history: 'A holocaust, one where millions disappeared...', The Guardian (2007‑08‑24). Consulté le 2010‑05‑05.
  61. L’opération « tue tout, vole tout, brûle tout ».
  62. Fernand Braudel, Civilisation matérielle, économie et capitalisme, tome 3 : Le temps du monde, Paris, Armand Colin, LGF-Le Livre de Poche, (ISBN 2-253-06457-2), 1993, p. 489.
  63. Christian Duverger, « Espagnols-Indiens : le choc des civilisations », L’Histoire, no 322, juillet-août 2007.
  64. Le cas amérindien : Dans les années 1970, des militants amérindiens ont lancé contre le gouvernement américain l’accusation de « génocide », celui-ci perpétré à l’encontre des populations amérindiennes.
  65. La thèse du « génocide indien » : guerre de position entre science et mémoire. Nombreuses sont les sources qui usent de l’expression « génocide indien » pour qualifier la destruction des populations indigènes du continent américain depuis l’arrivée des Européens. Or il s’avère que les massacres des populations amérindiennes ne sont pas à ce jour officiellement recensés parmi les génocides identifiés par l’Organisation des Nations Unies.
  66. Proposition de loi no 3754 déposée le 21 février 2007 à l’Assemblée nationale française. Voir également La proposition de loi sur « le génocide vendéen », une atteinte à la liberté du citoyen sur Révolution Française.net.
  67. Projet de la renaissance intellectuelle et culturelle de l’Afrique au XXIe siècle sur www.afrology.com. Consulté le 13 novembre 2010.
  68. Olivier Le Cour Grandmaison, Coloniser Exterminer, Fayard, 2005.
  69. La conquête coloniale de l’Algérie par les Français Sur le site rebellyon.info
  70. Jean Sévilla "Historiquement incorrect", ed. Fayard, 2011
  71. Le mot « génocide » est employé par François-Xavier Fauvelle-Aymar, Histoire de l’Afrique du Sud, Paris, Seuil, 2006, (ISBN 2-02-048003-4), p. 343.
  72. Commémoration de l’Holodomor, la famine artificiellement provoquée en Ukraine (1932-1933), texte adopté le jeudi 23 octobre 2008 par le Parlement européen.
  73. Dans le chapitre, une reconnaissance tardive Sur le site histoquiz-contemporain.com
  74. Holocauste Croatie 1941-1945 sur www.ushmm.org. Consulté le 13 novembre 2010.
  75. Compte rendu de l’audition du mardi 17 octobre 2000, Audition du professeur Samdhong Rinpoche, Président du Parlement tibétain en exil.
  76. Howard B. Tolley Jr. a dévoilé le fait que la CIA avait financé la formation de la CIJ en tant qu’instrument de la Guerre froide et que ses membres ignoraient cette source de financement, cf. (en) Richard Pierre Claude, compte rendu de Howard B. Tolley Jr., The International Commission of Jurists: Global Advocates for Humam Rights, Philadelphia, University of Pennsylvania Press, 1994, in Human Rights Quarterly, août 1994 : « Based on the documentation and named respondents, the authors present the tale of the United States Central Intelligence Agency (CIA) in secretly bankrolling the formation of the ICJ as an instrument of the cold war. (…) Tolley shows that the tainted source of funding was unknown to most ICJ officers and members ».
  77. Rapport de la CIJ (1960), page 346 : « The COMMITTEE did not find that there was sufficient proof of the destruction of Tibetans as a race, nation or ethnic group as such by methods that can be regarded as genocide in international law. »
  78. (en) Colin P. Mackerras, People’s Republic of China: Background paper on the situation of the Tibetan population[PDF], rapport pour UNHCR, p. 19-20 : « Claims such as that the Chinese are swamping Tibetans in their own country and that 1.2 million Tibetans have died due to Chinese occupation have sunk into the popular imagination, especially in the West. […] A closer examination suggests that these claims should be treated with the deepest scepticism. […] The figures show that since the early 1960s, the Tibetan population has been increasing, probably for the first time for centuries. What seems to follow from this is that the TGIE’s allegations of population reduction due to Chinese rule probably have some validity for the 1950s but are greatly exaggerated. However, since the 1960s, Chinese rule has had the effect of increasing the population of the Tibetans, not decreasing it, largely due to a modernization process that has improved the standard of living and lowered infant, maternity and other mortality rates ».
  79. La justice espagnole se déclare compétente pour statuer sur une plainte pour « génocide contre le peuple tibétain ».
  80. La compétence universelle de la justice espagnole remise en cause, Infomonde, 13 mai 2009.
  81. (en) Source List and Detailed Death Tolls for the Twentieth Century Hemoclysm, Historical Atlas of the Twentieth Century. Consulté le 27 février 2007.
  82. (en) Voir Cultural Revolution sur la wikipédia anglophone.
  83. voir l’article de Histoire de l’Inde
  84. Leo Kuper, The Prevention of Genocide, New Haven, CT, Yale University Press, 1985.
  85. (en) Adam Jones, Genocide, A Comprehensive Introduction, Routledge, 2e  éd., 2011, p. 340-345. Ce livre est disponible pour le téléchargement sur le site library.nu (il faut s’inscrire pour télécharger).
  86. (en) U.N. General Assembly, Resolution 37/123, adopted between 16 and 20 December 1982[PDF].
  87. (en) Voting Summary U.N. General Assembly Resolution 37/123D.
  88. (en) Leo Kuper, « Theoretical Issues Relating to Genocide: Uses and Abuses », in George J. Andreopoulos, Genocide: Conceptual and Historical Dimensions, University of Pennsylvania Press, 1997, (ISBN 0-8122-1616-4), p. 37.
  89. a, b et c (en) William Schabas, Genocide in International Law. The Crimes of Crimes, p. 455.
  90. Site internet du Professeur William A. Schabas à l’Université nationale d’Irlande.
  91. « La justice irakienne rend son verdict sur le massacre des Kurdes en 1988 », dans Le Monde du 24 juin 2007, [lire en ligne].

  Annexes

  Bibliographie

  • Olivier Beauvallet, Lemkin face au génocide, (suivi d’un inédit de Lemkin « Les poursuites judiciaires contre Hitler »), Michalon, 2011, 2011- (ISBN 978-2-84186-560-4)
  • Arnold J. Toynbee, Les Massacres des Arméniens. Le meurtre d’une nation (1915-1916), Paris, Payot, 2004, (ISBN 2-228-89872-4)
  • Régine Waintrater, Sortir du génocide. Témoignage et survivance, Paris, Payot, coll. « Petite Bibliothèque Payot », 2011, (ISBN 978-2-228-90611-1)
  • Alisonn Des Forges, Aucun témoin ne doit survivre. Le génocide au Rwanda, Human Rights Watch/FIDH, Karthala, 1999.
  • (en) Rafaël Lemkin, Axis Rule in Occupied Europe, : Laws of Occupation, Analysis of Government, Proposals for Redress, Washington, Carnegie Endowment for International Peace, 1944
  • Rafaël Lemkin, Qu’est qu’un Génocide ?, Éditions du Rocher, 2008. Ce volume contient les neuf chapitres d’analyse du concept de génocide élaboré par R. Lemkin (première édition en français) ; son texte « Le crime de génocide » paru à La Documentation française en 1946 ; une préface de Jean-Louis Panné : « Le pouvoir sans pouvoir ».
  • Jean-Louis Panné, « Rafaël Lemkin et Raul Hilberg. À propos d’un concept », Commentaire, no 127, automne 2009, p. 643-651
  • Benjamin Sehene, Le Piège ethnique, Éditions Dagorno, Paris, 1999 (ISBN 2-910019-54-3)
  • Jacques Sémelin, Purifier et détruire. Usages politiques des massacres et génocides, Seuil, Paris, 2005
  • Yves Ternon, Les Arméniens, Histoire d’un génocide (Seuil, 1977, 1996)
  • Yves Ternon, Du négationnisme. Mémoire et tabou (Desclée de Brouwer, 1998)
  • Yves Ternon, L’État criminel (Seuil, 1995)
  • Louise-Marie Diop-Maes, Afrique Noire, démographie, sol et histoire : une analyse pluridisciplinaire et critique (Présence Africaine, 1997)
  • Joseph Ki-Zerbo Unesco (Comité scientifique international pour la rédaction d’une histoire générale de l’Afrique), Histoire générale de l’Afrique (Edicef / Hachette Livres, 1989)
  • Bibliographie sur le génocide au Rwanda

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Lettris

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