documentation de référence sur plainte

Cette page contient les information de référence sur plainte :

web sémantique sur plainte

En outre, on trouve les analogies de plainte :

   Publicité ▼

sensagent's office

Raccourcis et gadgets. Gratuit.

* Raccourci Windows : sensagent.

* Widget Vista : sensagent.


Alexandria poste de travail. 29€.

Pour Windows ou Vista. Simple/double clique/Ctrl+F10. Pour tout logiciel (word, excel, etc.). Sans publicité.

dictionnaire et traducteur pour sites web

Alexandria

Une fenêtre (pop-into) d'information (contenu principal de Sensagent) est invoquée un double-clic sur n'importe quel mot de votre page web. LA fenêtre fournit des explications et des traductions contextuelles, c'est-à-dire sans obliger votre visiteur à quitter votre page web !

Essayer ici, télécharger le code;

SensagentBox

Avec la boîte de recherches Sensagent, les visiteurs de votre site peuvent également accéder à une information de référence pertinente parmi plus de 5 millions de pages web indexées sur Sensagent.com. Vous pouvez Choisir la taille qui convient le mieux à votre site et adapter la charte graphique.

Solution commerce électronique

Augmenter le contenu de votre site

Ajouter de nouveaux contenus Add à votre site depuis Sensagent par XML.

Parcourir les produits et les annonces

Obtenir des informations en XML pour filtrer le meilleur contenu.

Indexer des images et définir des méta-données

Fixer la signification de chaque méta-donnée (multilingue).


Renseignements suite à un email de description de votre projet.

Jeux de lettres

Les jeux de lettre français sont :
○   Anagrammes
○   jokers, mots-croisés
○   Lettris
○   Boggle.

Lettris

Lettris est un jeu de lettres gravitationnelles proche de Tetris. Chaque lettre qui apparaît descend ; il faut placer les lettres de telle manière que des mots se forment (gauche, droit, haut et bas) et que de la place soit libérée.

boggle

Il s'agit en 3 minutes de trouver le plus grand nombre de mots possibles de trois lettres et plus dans une grille de 16 lettres. Il est aussi possible de jouer avec la grille de 25 cases. Les lettres doivent être adjacentes et les mots les plus longs sont les meilleurs. Participer au concours et enregistrer votre nom dans la liste de meilleurs joueurs ! Jouer

Dictionnaire de la langue française
Principales Références

La plupart des défintions du français sont proposées par Memodata et comportent un approfondissement avec Littré et plusieurs auteurs techniques spécialisés.
Le dictionnaire des synonymes est surtout dérivé du Crisco ou du dictionnaire intégral (TID).
L'encyclopédie française bénéficie de la licence Wikipedia (GNU).

Traduction

Changer la langue cible pour obtenir des traductions.
Astuce: parcourir les champs sémantiques du dictionnaire analogique en plusieurs langues pour mieux apprendre avec sensagent.

Copyright

Les jeux de lettres anagramme, mot-croisé, joker, Lettris et Boggle sont proposés par Memodata.
Le service web Alexandria est motorisé par Memodata pour faciliter les recherches sur Ebay.
La SensagentBox est offerte par sensAgent.

Dernières recherches dans le dictionnaire :

exangue · soif · duccio · gaa · SAUVETERRIEN ·
1231 visiteurs en ligne

calculé en 0.172s

   Publicité 

Ecran ▼    Interface ▼    Favoris ▼   

 » 

Choisissez vos langues source et cible.

Résumé des résultats
 définitions   synonymes   locutions   réseau sémantique   anagrammes   mots-croisés   conjugaison   exemple   wikipedia   Le Littré   Ebay   Amazon   traductions 
 
définitions

plaindre (v.)

1.témoigner de la compassion pour quelqu'un, avoir de la pitié.

plainte (n.f.)

1.expression de la douleur par des paroles, des cris, des gémissements, des lamentations.

2.(Droit)dénonciation en justice d'une infraction par la personne qui en est victime. Porter plainte.

 
voir aussi

plaindre (v.)

plainte

plainte (n.f.)

plaintif plaindre

 
synonymes

plainte (n.f.) (Droit)

grief

 
locutions
 
dictionnaire analogique

plaindre (v. pron.)

se+V à+comp--de+comp

plaindre (v. tr.)

V+comp

tid

avoir pitié[Classe]

plainte (n. f.)

tid

cri[Classe]

fait de pleurer[Classe]

plainte (n. f.) [Droit]

tid

phase de la procédure pénale[ClasseParExt.]

reproche[Classe]

réclamation, protestation[Classe]

plaindre[Nominalisation]

plainte (n. f.)

tid

tristesse[Classe]

élégie[Thème]

plainte (n. f.) [figuré]

tid

bruit léger[Classe]

plainte (n. f.)

plainte (n. f.)

plainte (n. f.)

 
le Littré (1880)

PLAINDRE

1. Témoigner un sentiment de chagrin pour les peines d'autrui ou de soi-même.

Plaindre les malheureux n'est pas contre la concupiscence [l'ensemble des mauvais penchants] ; au contraire, on est bien aise d'avoir à rendre ce témoignage d'amitié, et à s'attirer la réputation de tendresse sans rien donner (PASCAL Pensées, VI, 34, éd. HAVET.)

Ceux qui admiraient sa fermeté [de Mme de Montausier malade] perdirent la leur ; ceux qui la plaignaient paraissaient presque les seuls à plaindre (FLÉCHIER Mme de Mont.)

Fidèle dans leurs disgrâces [de ses amis], il osa les louer et les servir en des temps où les autres n'osaient presque pas les plaindre (FLÉCHIER Duc de Mont.)

Je plaindrais le cardinal de Rohan, si je pouvais plaindre un homme qui a l'honneur d'être la victime de son zèle pour la vérité (MAINTENON Lettre à Mme de Caylus, 10 janvier 1718)

Je plains les malheureux depuis que je le suis ; et je sens que mon coeur s'intéresse pour cet homme, sans savoir pourquoi (FÉN. Tél. XXIV)

J'ai vu Bolingbroke rongé de chagrins et de rage ; et Pope, qu'il engagea à mettre en vers cette mauvaise plaisanterie [Tout est bien], était un des hommes les plus à plaindre que j'aie jamais connus (VOLT. Princ. d'act. XVI)

On croit être plaint quand on est écouté (GRAFFIGNY Lett. péruv. v.)

Témoigner de la compassion au sujet de.

Je vous plains bien de vos méchantes compagnies (SÉV. 6 janv. 1672)

Je vous ai souvent plainte de la vie ennuyeuse que vous menez depuis huit ans (MAINTENON Lett. à Mme de Ventadour, 20 avril 1712)

Tous sont contents d'eux-mêmes et de leur esprit, et l'on ne veut pas dire qu'ils en soient entièrement dénués ; mais on les plaint de ce peu qu'ils en ont, et, ce qui est pire, on en souffre (LA BRUY. V)

Plaindre de, avec le verbe à l'infinitif.

Je te plains de tomber dans ses mains redoutables (RAC. Athal. II, 5)

Être à plaindre, mériter d'être plaint.

Atys, que vous seriez à plaindre Si vous saviez tous vos malheurs ! (QUIN. Atys, I, 6)

Non, il n'est homme à plaindre ici que le méchant (COLLIN D'HARLEVILLE Optimiste, V, 11)

Vous êtes bien à plaindre, bien digne de compassion.

Mme de la Fayette m'a mandé qu'elle allait vous écrire, mais que la migraine l'en empêche : elle est fort à plaindre de ce mal (SÉV. 76)

Se dit souvent ironiquement. On vous envoie en province avec une belle place ; vous êtes bien à plaindre !

N'être pas à plaindre, être dans une condition où l'on ne doit pas être plaint.

Il y a beaucoup de jolies sottes, beaucoup de jolies friponnes ; vous avez épousé beauté, bonté et esprit ; vous n'êtes pas à plaindre (VOLT. Lett. Saurin, oct. 1761)

Ainsi elle n'était sûrement pas à plaindre, quoiqu'elle se plaignît toujours (J. J. ROUSS. Conf. XI)

2. En parlant des choses pour lesquelles on témoigne sa pitié.

....ô qu'il est doux de plaindre Le sort d'un ennemi quand il n'est plus à craindre ! (CORN. Pomp. V, 1)

Ne plaignons plus ses disgrâces, qui font maintenant sa félicité [dans le paradis] (BOSSUET Reine d'Anglet.)

La vieillesse.... Toujours plaint le présent et vante le passé (BOILEAU Art p. III)

Je révoque des lois dont j'ai plaint la rigueur (RAC. Phèdre, II, 2)

Votre sort est à plaindre, je l'avoue (MASS. Carême, Voc.)

Plaindre quelque chose, exprimer des plaintes de la perte, de la privation de quelque chose.

Ce triste et fier honneur m'émeut sans m'ébranler ; J'aime ce qu'il me donne, et je plains ce qu'il m'ôte (CORN. Hor. II, 3)

Plaindre que, se montrer fâché que.

Il [mon fils] m'en avait parlé le premier.... plaignant et regrettant, tout comme nous, que M. le chevalier ne conduisît pas ses premières années [du jeune Grignan] (SÉV. 22 janv. 1690)

3. Employer à regret, donner avec répugnance et parcimonie. Sachant très bien qu'en amour comme en guerre On ne doit plaindre un métal qui fait tout, La FONT. Coupe.

Je crois que mon fils ne plaindrait pas de plus gros gages pour avoir un vrai bon cuisinier (SÉV. 26 févr. 1685)

Que mon âme, en ce jour de joie et d'opulence, D'un superbe convoi plaindrait peu la dépense ! (BOILEAU Ép. V)

On ne plaint pas son argent pour voir un opéra-comique, et on le plaindra pour avoir des aqueducs (VOLT. Lett. de Parcieux, 17 juill. 1767)

Se plaindre une chose, s'en passer par avarice.

Celui qui amasse injustement des richesses en se plaignant sa propre vie, les amasse pour d'autres (SACI Bible, Ecclésiast. XIV, 4)

Il ne lui manque aucune de ces curieuses bagatelles que l'on porte sur soi ; et il ne se plaint non plus toute sorte de parure qu'un jeune homme qui a épousé une riche vieille (LA BRUY. II)

Oh ! la belle leçon pour la plupart des pères ! Ils se plaignent souvent les choses nécessaires ; Pour qui ? pour des ingrats, pour des extravagants.... (DESTOUCH. Dissip. I, 7)

Regretter.

Vous avez peut-être regret de m'avoir fait ce bien-là sans y penser ; ne me le plaignez point, aimable Léonore (SCARR. Rom. com. I, 13)

Et on plaindra à ces gens-là des grandeurs dont ils font un si bon usage ! (SÉV. 597)

Si votre main gauche plaint ce que donne votre main droite (FLÉCH. III, 468)

Chacun a bien fait son devoir, ne plaignons point quelques moments de trouble (BEAUMARCH. Mère coup. V, 8)

Plaindre sa peine, travailler mollement et sans se donner véritablement de la peine.

Tout le mal qu'on dit d'elle [de la langue française] n'est vrai qu'entre les mains d'un homme sans génie ou qui plaint sa peine (D'OLIVET Prosod. franç. V, 1)

Il ne plaint pas sa peine, ses peines, il est obligeant, actif.

4. V. n. Pousser des plaintes, des gémissements.

C'est fait de moi, quoi que je fasse ; J'ai beau plaindre et beau soupirer.... (MALH. V, 5)

Et Cléone et le roi s'y jettent pour l'éteindre [le feu] : Mais, ô nouveau sujet de pleurer et de plaindre, Ce feu saisit le roi ; ce prince en un moment Se trouve enveloppé du même embrasement (CORNEILLE Méd. V, 1)

5. Se plaindre, V. réfl. Se lamenter.

Et quiconque se plaint cherche à se consoler (CORN. Pomp. V, 1)

Qu'avons-nous à nous plaindre, lorsqu'il ne plaît pas à Dieu de nous écouter ? (BOURD. Pensées, t. II, p. 90)

Mais l'amour qui se plaint le plus N'est pas toujours le plus à plaindre (QUINAULT Phaéton, II, 4)

La pauvre Fanchon s'est plainte de beaucoup de maux de tête tout le matin (RAC. Lett. XXV, à son fils.)

Poétiquement.

Sous les fougueux coursiers l'onde écume et se plaint (BOILEAU Épît. IV)

6. Témoigner des regrets, du mécontentement.

Mais donnons quelque chose à Rome qui se plaint (CORN. Nicom. IV, 3)

Et si vous vous plaignez de moi, Je ne sais pas de bonne foi, Ce qu'il faut pour vous satisfaire (MOL. Amph. II, 2)

Gardons-nous bien de nous plaindre des gens dont nous devons nous louer (SÉV. 247)

Je le plains plus que je ne m'en plains (MAINTENON Lett. à d'Aubigné, 2 sept. 1681)

Quand vous me haïriez, je ne m'en plaindrais pas (RAC. Phèdre, II, 5)

Il est souvent plus utile de quitter les grands que de s'en plaindre (LA BRUY. IX.)

Se plaindre que, avec l'indicatif (le sens est que l'acte exprimé par le verbe à l'indicatif n'a rien d'hypothétique).

La mouche, en ce commun besoin, Se plaint qu'elle agit seule et qu'elle a tout le soin (LA FONT. Fabl. VII, 9)

Elle se plaint que vous avez fini le premier un commerce qui lui faisait un grand plaisir (SÉV. 7 sept. 1689)

Nous nous sommes plaints que la mort, ennemie des fruits que nous promettait la princesse, les a ravagés dans la fleur (BOSSUET Duch. d'Orl.)

Parlez ; Phèdre se plaint que je suis outragé (RAC. Phèdre, III, 5)

Vous vous plaignez que votre ennemi vous a décrié en secret et en public (MASS. Carême, Pardon.)

Se plaindre que, avec le subjonctif (le sens est que l'acte exprimé par le verbe au subjonctif est hypothétique).

Combien de fois ne s'est-on pas plaint que les affaires n'eussent ni règle ni fin ! (BOSSUET le Tell.)

Vous-même, monsieur, pouvez-vous vous plaindre qu'on n'ait pas rendu justice à votre dialogue de l'amour et de l'amitié ? (BOILEAU Lett. à Ch. Perrault.)

Quelques-uns ont pris l'intérêt de Narcisse, et se sont plaints que j'en eusse fait un très méchant homme (RAC. Brit. Préf.)

Se plaindre de ce que.

Ces hérésiarques se sont-ils plaints de ce qu'on leur imposait ce qu'ils ne disaient pas ? (PASC. Lettre de Nic. au P. Annat.)

7. Former une plainte en justice. Il est allé se plaindre au commissaire.

8. Témoigner de la compassion l'un pour l'autre.

Comme ceux qui courent le même péril se plaignent les uns les autres par une expérience sensible de leurs communes disgrâces (BOSSUET 1er serm. Nativité, 2)

Témoigner de la compassion pour soi-même.

Il plaignait ceux qui l'aimaient, beaucoup plus qu'il ne se plaignait lui-même (VOLT. l'Ingénu, 10)

HISTORIQUE

XIe s.Plainums ansemble le doel [deuil] de nostre ami (St Alexis, XXXI)Jamais n'ert [ne sera] jur que Charles ne se pleigne (Ch. de Rol. LXXI)Pleindre poons [nous pouvons] France douce la belle (ib. CXXVI)

XIIe s.Et quant je plus plaing et souspir.... (Couci, XVIII)À tort s'en plaint li uns, puisque l'autre s'en loue (Sax. XVII)Mult me plaig de ses hummes, sainz Thomas respundié [répondit], Qui nos iglises tienent à force e à pechié (Th. le mart. 142)

XIIIe s.Cil fu durement plains et plorés de Guillaume son frere et des autres barons (VILLEH. CXI)Et furent mout destroit et irié, et mout durement se plaintrent de ceux qui la mellée avoient faite de l'empereur Baudoin et du marchis de Montferrat (VILLEH. CXIX.)Et se li sires ne veut faire ceste requeste et li parchonier s'en plaignent au sovrain, li sovrains le doit fere fere (BEAUMANOIR XXII, 8)Le roy ne requist ne ne prist onques aide [impôt] des siens barons, ne à ses chevaliers, n'à ses hommes, ne à ses bones villes dont en [on] se plainsist (JOINV. 207)Il ne muet pas de sens [il n'a pas de sens] celui ki plaint Peine et travail ki li ert [sera] avantage (MÄTZNER p. 23)

XIVe s.Et se j'ai vostre argent, ne me le plaindés jà ; Car si tost que je l'ai, li taverniers l'ara (Baud. de Seb. VIII, 921)

XVe s.Quand il sçut que les François chevauchoient, qui ardoient le pays, et ouït les poures gens pleurer, crier et plaindre le leur, si en eut grant pitié (FROISS. I, I, 111)Les aucuns sages [princes] se sont bien sceu servir des plus apparans [clercs pour conseillers], et les chercher sans y rien plaindre (COMM. II, b.)Parler à quelque amy, et hardiment plaindre ses douleurs (COMM. V, 5)Le noble roy de France le plaint [plaignit] et regretta [du Guesclin], comme Charlemagne fit son neveu Roland (Mém. sur du Guesclin. p. 546, dans LACURNE)

XVIe s.L'un va plaignant ses gras boeufs delaisser (MAROT I, 311)Ne plain donc point de laisser mere et pere (MAROT IV, 290)L'un se plainct qu'il luy fault.... (MONT. I, 79)Le duc René plainsit aussi la mort du duc de Bourgoigne (MONT. I, 268)Je plaignois les malades beaucoup plus que je ne me treuve à plaindre moy mesme (MONT. II, 52)Je plains le temps que met Platon à ces longues interlocutions (MONT. II, 107)On ne plaind jamais ce qu'on n'a jamais eu (MONT. IV, 363)Il est fort vieil ; mais au demourant il n'a que plaindre en luy [il est ingambe, sans infirmité] (AMYOT Caton, 50)Dieu ne la plaint [la sagesse] à personne qui la luy demande avec fermeté de vive foy (AMYOT Moral. Épît.)Il se plaignoit alors de saine teste, comme on dit en commun proverbe (H. EST. Apol. d'Hér. p. 218, dans LACURNE)Assez demande qui se plaind (COTGRAVE)Femme se plaind, femme se deult, femme est malade quand elle veut (COTGRAVE)Tel est plein qui se plaind (COTGRAVE)

ÉTYMOLOGIE

Wallon, plaind ; Berry, plainer, se plainer ; prov. planher, plagner, plaigner, plaingner, planger, plainer, planer ; anc. cat. planger ; ital. piangere ; du lat. plangere, plaindre, proprement frapper avec bruit, battre, puis se battre soi-même par douleur ; c'est la racine nasalisée plag, qui se trouve dans plaga, plaie (voy. ce mot).

PLAINTE (s. f.)

1. Paroles et cris par lesquels on exhale sa peine.

De quelque désespoir qu'une âme soit atteinte, La douleur est toujours moins forte que la plainte (LA FONT. Matrone.)

Pour moi, je comprends qu'il y a quelque sorte de plaisir dans la plainte, plus grand qu'on ne pense (SÉV. 389)

Alors, triste messager d'un événement si funeste [la mort d'un jeune enfant de Louis XIV], je fus aussi le témoin, en voyant le roi et la reine, d'un côté, de la douleur la plus pénétrante, et, de l'autre, des plaintes les plus lamentables (BOSSUET Mar.-Thér.)

Qui pourrait exprimer ses justes douleurs ? qui pourrait raconter ses plaintes ? (BOSSUET Reine d'Anglet.)

La plainte surfait toujours un peu les afflictions (DIDER. Claude et Nér. I, 31)

2. Plainte amoureuse, les doléances de l'amour. ou même de la simple amitié.

Chantez, petits oiseaux ; nul danger, nulle crainte N'interrompe jamais votre amoureuse plainte (SEGRAIS Églog. IV)

L'éloignement de cette favorite [Mme de Jalez auprès de la duchesse de Lesdiguières] a surpris tout le monde ; on laisse entendre qu'elle était jalouse, difficile, curieuse, épilogueuse, faisant des plaintes amoureuses et des reproches dont les coeurs secs sont embarrassés (SÉV. 11 mai 1683)

3. Ce qu'on dit, ce qu'on écrit pour témoigner son mécontentement, son regret.

C'est l'unique sujet qu'il m'a donné de plainte (CORN. Sertor. III, 2)

Je n'entends résonner que des plaintes frivoles (LA FONT. Fabl. X, 13)

Tandis qu'on vous verra d'une voix suppliante Semer ici la plainte et non pas l'épouvante (RAC. Brit. I, 4)

Elle fit des plaintes amères à Jupiter (FÉN. Tél. IX.)

La reconnaissance parle si bas, et la plainte déclame si haut, qu'on n'entend plus que la dernière (MARMONTEL Cont. mor. Misant. corr.)

Faire ses plaintes à quelqu'un, lui exposer les griefs qu'on a.

Il me faut de ce pas aller faire mes plaintes au père et à la mère (MOL. G. Dand. I, 3)

C'est un mauvais parti que d'avoir toujours des ennemis dont on fait ses plaintes à la cour (SÉV. 611)

4. Ancien terme de littérature. Pièce de poésie sur la mort d'une personne vivement regrettée, ou sur un accident quelconque, sorte d'élégie.

5. Exposé d'un grief en justice. Porter plainte. Rendre plainte en justice.

M. le Prince [Condé] fit sa plainte, et demanda qu'il fût informé de l'assassinat qu'on avait voulu commettre contre sa personne (RETZ Mém. livre III, t. II, p. 104, dans POUGENS)

Non sans faire un notable dommage Dont je formai ma plainte au juge du village (RAC. Plaid. I, 7)

HISTORIQUE

XIe s.E ne face hom pleinte al rei.... (Lois de Guill. 41)

XIIIe s.Grains et marriz, [il] fist tant par sa maistrise [adresse], Que à sa dame en un destour A fait sa plainte et sa clamour (AUDEF. LE BAST. Romancero, p. 6)Maistres Pierres de Chapes et Quenes de Bethune.... alerent aux cinc nés [navires], et proierent à plaintes et à pleurs à ceus qui dedens estoient, que.... (VILLEH. CXLVII)Or peüst oïr la crie e la plante e le plorer mult grant de celz qe estoient cheü à la terre ennavrés à mort (MARC POL p. 745)

XVIe s.Si me vient dire en plaincte bien dolente.... (MAROT I, 339)Il n'en est aucun [plaisir] exempt de quelque meslange de mal.... nostre extreme volupté a quelque air de gemissement et de plainte (MONT. III, 85)

ÉTYMOLOGIE

Plaint. à côté de plainte, l'ancienne langue avait plaint, masculin ; provenç. planch ; catal. plant ; espagn. planto ; portug. pranto ; ital. pianto ; du lat. planctus.

 
Wikipedia

Plainte

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Introduction générale
Droit pénal et ses sources
Responsabilité pénale
Infractions
Contravention - Délit - Crime
Liste des infractions
Procédure pénale
Principes directeurs
Présomption d'innocence - Preuve
Légalité - Contradictoire
Acteurs
Action civile - Action publique
Étapes
Plainte - Garde à vue
Enquête - Instruction
Mandats - Perquisition
Contrôle judiciaire - Détention provisoire
Justice pénale
Ministère public - Juge d'instruction
Juge de proximité - Trib. police
Trib. correctionnel - Assises
JLD - JAP
Sanction pénale
Droit de l’exécution des peines
Amende - TIG
Bracelet électronique
Emprisonnement - Réclusion
Peine de mort : Monde - France
Portail juridique de Wikipédia
Droit français / Droit pénal

Une plainte est un acte par lequel une victime d'une infraction prévient l'autorité compétente.

La plainte est dite "contre X" lorsque l'on ne connait pas l'auteur de l'infraction.

Sommaire

  • 1 En France
    • 1.1 Plainte et prescription
    • 1.2 Les types de plainte
      • 1.2.1 La plainte simple
      • 1.2.2 La plainte avec constitution de partie civile
      • 1.2.3 La citation directe
  • 2 Union européenne
  • 3 Voir aussi
    • 3.1 Liens externes
    • 3.2 Bibliographie
    • 3.3 Notes

En France

Plainte et prescription

On peut porter plainte lorsque l'on a été victime d'une infraction pénale, que ce soit :

  • un crime, pour les infractions les plus graves (meurtres, viols, terrorisme...)
  • un délit, pour les infractions graves punies au de 10 ans d’emprisonnement maximum;
  • une contravention, c'est-à-dire une infraction uniquement punie d’une amende.

L’infraction ne doit pas être prescrite : Passé le délai de prescription, l’auteur de l’infraction ne peut plus être poursuivi ce qui signifie que la plainte n’aurait aucune chance d’aboutir. Il existe toutefois une exception importante concernant les enfants mineurs victimes d’un meurtre ou d'assassinat précédé ou accompagné d'un viol, de tortures ou d'actes de barbarie ou pour les infractions d'agression ou d'atteintes sexuelles ou de recours à la prostitution d'un mineur. Dans ce cas, le délai de prescription est de 20 ans à compter de leur majorité.

Dans les autres cas, sauf quelques exceptions, la prescription de l'action publique [1]est de :

  • 1 an en matière de contravention,
  • 3 ans en matière de délit,
  • 10 ans en matière de crime.

Les types de plainte

La plainte simple

La forme de la plainte simple est libre :

  • on peut rédiger une lettre avec accusé de réception dans laquelle on expose les faits dont on a été victime. On adresse la lettre soit au procureur de la République du Tribunal de grande instance du lieu de l'infraction ou du domicile de l'auteur de l'infraction, si on le connait, soit au commissariat de police le plus proche du lieu de l'infraction, qui transmettra la plainte au procureur de la République après enquête;
  • on peut également déposer plainte verbalement au commissariat de police du lieu de l'infraction.

Il n'est pas nécessaire de qualifier juridiquement l'infraction et de désigner le texte du code pénal applicable.

Le procureur de la République classe souvent sans suite les plaintes simples, c'est-à-dire qu’il ne poursuit pas l'adversaire. Par ailleurs la procédure est longue.

Le procureur de la République saisi de l'affaire peut

  • faire mener une enquête par la police
  • classer sans suite le dossier s'il considère qu'il n'y a pas lieu de poursuivre
  • ou bien le poursuivre, s'il estime que l'infraction est réelle et qu’il existe suffisamment d’éléments de preuve.

En cas de poursuite, et selon la complexité du dossier ou de la nécessité d’approfondir l’enquête, l’affaire sera :

  • soit renvoyée directement devant le tribunal de police ou le Tribunal correctionnel
  • soit confiée à un juge d'instruction qui fera des investigations complémentaires (le passage par un juge d’instruction est obligatoire en cas de crime)

Il existe aussi la possibilité de relater les faits dont on s'estime victime au commissariat de police sans pour autant porter plainte, par exemple pour éviter d'éventuelles représailles ou bien constituer un dossier de preuves avant de porter plainte, il s'agit de la main courante.

La plainte avec constitution de partie civile

Article détaillé : Plainte avec constitution de partie civile.

La citation directe

Article détaillé : Citation directe.

La citation directe est possible en cas de contravention ou de délit (sauf dans certains cas si le délinquant a moins de 18 ans ; il faut alors présenter une plainte avec constitution de partie civile).

Union européenne

On appelle aussi plainte la demande présentée devant la Commission des Communautés européennes afin de lui faire constater une infraction aux règles de concurrence d'un traité. Celle-ci pourra dès lors prendre une décision d'attestation négative ou une déclaration d'inapplicabilité.

Voir aussi

Liens externes

  • Quand et comment déposer une plaine ?

Bibliographie

  • Association Henri Capitant, sous la direction de Gérard Cornu, Vocabulaire juridique [détail des éditions]

Notes

  1. ↑ doit être distinguée de la prescription de la peine
Portail du droit – Accédez aux articles de Wikipédia concernant le droit.
Récupérée de « http://fr.wikipedia.org../../../p/l/a/Plainte.html »

This entry is from Wikipedia, the leading user-contributed encyclopedia. It may not have been reviewed by professional editors (see full disclaimer) . Donate to wikipedia.

Licence : Wikipedia. This article is licensed under the GNU Free Documentation License.

eBay
  

02 - CPA : SOISSONS - LA PLAINTE DES RUINES LE PORT (1.99 EUR)

Usage commercial de ce terme

spécial police PLAINTE CONTRE X n°379 de 1963 (2.0 EUR)

Usage commercial de ce terme

Je porte plainte Par Roger IKOR (3.0 EUR)

Usage commercial de ce terme

IKOR, Roger, Je porte plainte (3.5 EUR)

Usage commercial de ce terme

Je porte plainte / R. IKOR / Sectes / Police / Censure (3.8 EUR)

Usage commercial de ce terme

roman ikor je porte plainte (4.0 EUR)

Usage commercial de ce terme

Achat sur eBay et aides linguistiques
Définitions et traductions accessibles en 1 double-clic !

   Publicité ▼

Usage commercial international sur eBay

1980 Elmira Red Sox BRANDON PLAINTE Brookfield MA (12.99 USD)

Usage commercial de ce terme