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définition - usufruitiere

usufruitier (n.m.)

1.(Droit)personne bénéficiaire de l'usufruit.

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Le Littré (1880)

USUFRUITIER, IÈRE (s. m. et f.)[u-zu-frui-tié, tiè-r']

Terme de droit. Celui, celle qui a l'usufruit.

Il eût été absurde qu'un simple usufruitier eût disposé de la propriété de la chose (MONTESQ. Esp. XXXI, 33)

Jacques Juvénal des Ursins soutint, dans une des conférences, que le roi, n'étant qu'usufruitier de la couronne, ne pouvait aliéner la moindre partie du domaine (DUCLOS Oeuv. t. II, p. 29)

L'usufruitier a le droit de jouir de toute espèce de fruits, soit naturels, soit industriels, soit civils, que peut produire l'objet dont il a l'usufruit (Code civ. art. 582)

Adj. Réparations usufruitières, réparations à la charge de l'usufruitier.

HISTORIQUE

XIVe s.Ladicte vicontesse, usuffructuaire à cause de doualre (Arch. nat. jj85, p. 155)

XVIe s.Se contentant de n'en estre investy, sinon comme usufructuaire, et comme ayant le bail, et jouyssant des fruits au nom de ses enfans ducs titulaires (M. DU BELL. 245)

ÉTYMOLOGIE

Usufruit.

Wikipedia - voir aussi

 

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