Le viol est un acte sexuel imposé par une contrainte physique ou psychologique. Le viol est en droit français un crime (passible de Cour d'assises), ainsi que dans la plupart des pays occidentaux. Dans certaines législations, la tromperie ou le dol constituent comme la violence un élément appréciateur du viol. Juridiquement,« Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit, commis sur la personne d’autrui par violence, contrainte, menace ou surprise, est un viol ». la pénétration sexuelle distingue le viol d'une agression sexuelle ; elle désigne « toute pénétration sexuelle, qu’elle soit vaginale, anale ou orale ou pénétration par la main ou des objets ».

Le viol est aujourd'hui désapprouvé dans la plupart des sociétés mais ce n'a pas été toujours le cas et il existe toujours des sociétés où il est toléré, voire non juridiquement défini. Le viol est un crime très fréquent et sa prévention comme sa répression connaissent des difficultés dans tous les pays.

Approche socio-historique du viol

Le viol dans l'antiquité

Fresques de Pompei (détail)

La première mention écrite du viol est dans le Code d'Hammourabi qui assimile le viol à l'adultère. La victime et l'assaillant sont ainsi punis de la même manière à la discrétion du mari, dont la femme est considérée comme la propriété.

Chez les Israélites, la femme est la propriété du mari. Le viol est interdit dans le dernier des 10 commandements: Tu n'auras pas de visée sur la maison de ton prochain, sa femme, son serviteur, sa servante, son âne…. La punition est :

• si la femme est mariée ou fiancée : lapidation de l'homme, et, si elle n'a pas crié - signe de consentement -, de la femme. Si celle-ci s'est défendue, ou que le viol se produisit en campagne - personne ne pouvant entendre le cri -, elle est au contraire vengée par les hommes.
• si elle n'était ni mariée ou fiancée : obligation pour l'homme de l'épouser sans possibilité de divorce, ou bien paiement du prix fixé par le père de la femme^[1].

Dans la mythologie de la Grèce antique, les dieux femmes comme hommes recourent très souvent au viol notamment contre les humains mais en utilisant rarement la violence. Le rôle de la femme grecque est limité aux taches ménagères. L'adultère de la femme était puni mais l'homme pouvait légalement entretenir des concubines.

Dans la société romaine primitive, le pater familias dispose du droit de vie et de mort sur ce qui lui appartient et notamment les femmes placées sous son autorité. Le développement du droit romain leur donnera un statut et une liberté exceptionnelle tout en restant sous l'autorité du père.

Le viol au Moyen Âge

Scène de viol Utagawa KUNIYOSHI (circa.1797-1861)

Le début du christianisme est marqué par la promotion de la chasteté et le respect des vierges. Dans le même temps, et surtout au début du Moyen Âge, les mœurs sexuelles étaient très libres que ce soit chez les femmes ou chez les prêtres.

Durant la féodalité, le suzerain dispose de nombreux droits à l'égard de son vassal, comme épouser ou marier la fille de son vassal. Le viol des femmes de modestes conditions par les seigneurs ou par les soldats en temps de guerre était toléré. Par contre celui des femmes de haute-noblesse était puni par la mort. Les vierges pouvaient absoudre leur violeur en l'épousant, moyens utilisés par certains hommes pour faire fléchir la volonté des pères et femmes récalcitrants au mariage.

Les viols de guerre

L'enlèvement des Sabines (1637-1638) de Nicolas Poussin.

Le viol a longtemps été au centre des guerres comme moyen d'humilier le vaincu mais également comme déclencheur. On peut citer l'enlèvement des Sabines ou la guerre de Troie pour venger Ménélas.

Dans l'histoire de l'Antiquité, Augustin (cf. La Cité de Dieu) note que le viol est une pratique habituelle lors des pillages de villes, au même titre que le massacre des hommes. Selon lui, on ne trouve guère plus d'un ou deux contre-exemples, et encore seraient-ils douteux. On peut citer le cas d'Alexandre le Grand dont le comportement semble avoir parfois témoigné d'une volonté de protéger certaines femmes de la violence masculine. Gengis Khan pour sa part disait qu'"il n'avait pas connu de plus grand plaisir que celui de violer les femmes et les filles de ses ennemis vaincus".

En 1914, plusieurs dizaines de femmes françaises furent violées par des soldats allemands.^{[réf. nécessaire]}

Lors de la Seconde Guerre mondiale, Russes, Américains, Allemands et Japonais se livrèrent au viol. Ainsi, lors du débarquement des soldats alliés en Europe, de nombreuses plaintes ont été portées sans grands résultats contre les soldats américains (qui ne faisaient nulle différence entre populations se croyant libérées ou occupées) par des femmes françaises. Pendant la chute du III^e Reich en 1945, le nombre de femmes allemandes violées par l'armée russe a été estimé à plus d'un million^{[réf. nécessaire]}. Ce chiffre parait sous estimé compte-tenu des consignes officielles données par les responsables politiques de violer le plus grand nombre d'allemandes^{[réf. nécessaire]}. L'occupation française en Allemagne après 1945 est elle-même accusée d'avoir couvert nombre de viols et de séquestrations de jeunes femmes.^{[réf. nécessaire]}

À Chypre, durant la période d'Enosis (annexion à la Grèce) déclenchée par le régime des colonels grecs, les milices chypriotes grecques se livrèrent jusqu'à l'intervention de l'Armée turque à de nombreux viols, non dénoncés par les Turcs désireux de cacher cette humiliation.^{[réf. nécessaire]} En Bosnie-Herzégovine, entre 500 et 20 000 femmes ont été violées par les Serbes au cours des cinq mois de conflit en 1992 ; dans certains villages du Kosovo, 30 à 50 % des femmes en âge d’avoir des enfants ont été violées par des hommes des milices serbes ; au Rwanda, entre 250 000 et 500 000 femmes, soit environ 20 % des femmes ont été violées durant le génocide de 1994 ; au Congo-Brazzaville, des milliers de femmes qui fuyaient la capitale ont été violées dans la région du Pool, qui entoure celle-ci, durant les guerres de 1998-2000; en Irak, au moins 400 femmes et jeunes filles, certaines âgées de huit ans seulement, auraient été violées à Bagdad pendant ou après la guerre, depuis avril 2003 (Amnesty International, 2004).

Le viol de guerre peut également être un élément d'épuration ethnique, les nombreuses naissances qui s'ensuivent brisant la cohésion ethnique du groupe victime. Ainsi au Darfour, les chefs de village disent des enfants nés de viols par les Djandjaouids qu'ils pourront rester dans leurs villages "s'ils se conduisent bien".^{[réf. nécessaire]}

Ces viols systématiques contribuent très fortement à la propagation du SIDA et d'autres MST. Enfin, pour affaiblir leurs victimes, les tortionnaires violent souvent leurs victimes. Les traumatismes physiques et psychologiques "facilitent" l’« interrogatoire ».

Au XX^e siècle, le viol de guerre a parfois été condamné par les cours martiales. Ainsi il y a eu selon Susan Brownmiller, 971 condamnations pour viol par les cours martiales américaines entre janvier 1942 et juin 1947 dont 57 exécutions capitales.

Au Rwanda et en ex-Yougoslavie, le viol de guerre a été reconnu comme un crime contre l’humanité par les tribunaux pénaux internationaux.

La lutte contre le viol

La lutte contre le viol est récente. Ce sont les féministes américaines qui, dès le début des années 1970, ont été les premières à dénoncer les violences sexuelles. Leurs études ont eu un large écho dans les pays anglo-saxons, puis en France, ou le Collectif féministe contre le viol s'est constitué en 1985. Ce sont les luttes féministes qui ont contribué à faire évoluer les lois.

Voir aussi analyse féministe du patriarcat à propos de ce point de vue anglo-saxon.

Le viol en prison

Les prisonniers (homme ou femme) sont particulièrement vulnérables. Aux États-Unis d’Amérique, entre 22 et 25 % des hommes en prison sont victimes de viols. Les détenus condamnés pour viol sont souvent la cible de viol dans les prisons.

Le viol en droit

L'enlèvement d'une Sabine de Giambologna (1581-1583) Florence Italie

Dans de nombreux pays, le statut juridique du viol et le traitement que la justice réserve aux victimes a évolué notamment grâce aux féministes.

Les viols échappent dans certains pays à tout contrôle et toute sanction : la législation est souvent imparfaite et parfois inexistante. Seuls 16 pays ont des lois faisant spécifiquement référence aux agressions sexuelles. Mais même avec une législation adéquate, aucun pays n’applique la loi en totalité. (UNIFEM, Nations unies, 2003)

Certains États ne considèrent pas que le viol puisse exister entre époux. Alors que certaines civilisations ou religions considèrent que la femme doit être soumise sexuellement à son époux, la législation ou la jurisprudence de certains pays admettent l'accusation de viol d'une femme par son mari. Le viol conjugal est reconnu comme une infraction à part entière dans 51 pays. En France, le « devoir conjugal » a été aboli en 1990 et le viol entre conjoints est condamnable depuis 1992.

La plupart des juridictions considèrent qu'un(e) mineur(e) en dessous d'un certain âge, la majorité sexuelle, ne peut valablement consentir à un rapport sexuel : c'est ainsi qu'en France, la législation interdit les rapports sexuels avec un mineur de moins de 15 ans. Dans d'autres États, la limite d'âge est supérieure comme par exemple dix-huit ans.

D'après la wikipedia anglophone le viol est dans la plupart des juridictions, un crime défini comme relation sexuelle ou pénétration sans consentement valide des deux parties. Dans certaines juridictions, le viol est défini par une pénétration de l'anus ou du vagin par un pénis, tandis que dans d'autres juridictions, la pénétration que ce soit du vagin ou de l'anus n'ont pas besoin d'un pénis : un doigt ou un godemichet suffisent. Certaines juridictions étendent la définition du viol pour inclure d'autres activités sexuelles sans consentement valide, incluant la fellation, le cunnilingus et la masturbation. L'absence de consentement valide ne signifie pas nécessairement que la victime a explicitement refusé de donner son consentement; généralement le consentement est considéré invalide

• quand le consentement a été obtenu par la force physique, menace ou pression, ou
• quand le consentement a été donné par une personne dont l'âge était en dessous de la maturité sexuelle, ou
• par une personne intoxiquée par des drogues ou de l'alcool, ou
• par une personne mentalement déficiente.

Quand l'acte sexuel implique une personne dont l'âge est en-dessous de la maturité sexuelle, le crime est nommé "viol" même si certaines juridictions utilisent le terme de "acte sexuel non autorisé par la loi" pour éviter le terme puissant de viol.

Législation française

Viol en droit pénal français
Incrimination	article L.222-23
Peine	quinze ans de réclusion criminelle
Prescription de l'action publique	10 ans après la majorité si mineur ou 10 après le crime
Classification	crime

Depuis 1980, la loi française apporte une définition précise du viol, qui est un crime passible de quinze ans de réclusion criminelle. L’ article L.222-23 du Code pénal dispose que: « Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit, commis sur la personne d’autrui, par violence, contrainte, menace ou surprise, est un viol ».

• C'est la « pénétration sexuelle » qui distingue le viol des autres agressions sexuelles.
• « de quelque nature qu’il soit » : ceci désigne toute pénétration sexuelle, qu’elle soit vaginale, anale (sodomie) ou orale (fellation), ou par la main ou des objets.
• « commis sur la personne d’autrui » : ceci désigne soit une femme, soit un homme, soit un enfant (fille ou garçon), que la victime soit connue ou inconnue de l’agresseur (ce dernier peut être extérieur à la famille ou lui appartenir).
• « par violence, contrainte, menace ou surprise » : ceci désigne les moyens employés par l’agresseur pour imposer sa volonté, au mépris du refus ou de l’âge de la victime. C’est le non-consentement qui caractérise le viol.

La qualité d'ascendant légitime ou de personne ayant autorité constituent des circonstances aggravantes. Toute relation sexuelle est un délit dès lors que la victime est un(e) mineur(e) de moins de 15 ans.

Depuis 1992, la qualité de conjoint est retenue comme circonstance aggravante en cas de violences conjugales, et la jurisprudence reconnaît le viol conjugal.

Selon l'article article L.222-24 du Code pénal, le viol est puni de vingt ans de réclusion criminelle dans les cas où il a été commis:

• sur une personne particulière (un mineur de moins de 15 ans, personne particulièrement vulnérable)
• par une personne particulière (ascendant légitime, naturel ou adoptif ou par une autre personne ayant autorité sur la victime, personne abusant de son autorité que lui confère ses fonctions)
• dans des circonstances particulières (par plusieurs auteurs ou complices, avec usage ou aide d'une arme)
• en ayant entraîné une mutilation ou infirmité permanente
• en raison de l'orientation sexuelle de la victime

La définition comme "pénétration" fait l'objet de contestations car elle exclut du champ du viol les attouchements et les caresses sans pénétration, qui peuvent constituer pour les victimes une atteinte tout aussi grave.

Législation suisse

Selon le Code pénal suisse, le viol, à l'article 190, ne peut être commis que sur une personne de sexe féminin et doit consister en l’acte sexuel au sens strict. La peine est la réclusion pour 10 ans au maximum et de trois ans au moins en cas de circonstances aggravantes. L'article 189 prévoit la même peine et s'applique aux actes analogues à l'acte sexuel, dont le viol masculin tandis que l'article 187 s'applique aux actes commis sur des mineurs de seize ans.

Le viol entre époux est poursuivi d'office depuis le 1^er avril 2004; auparavant, l'infraction n'était poursuivie que sur plainte.

Statistiques

D'une façon générale on dispose de peu de données statistiques sur cette criminalité qui n'est étudiée que depuis quelques dizaines d'années. Le Canada et les autres pays qui poursuivent avec le plus de succès les criminels sexuels semblent avoir le plus fort taux de violeurs, tandis que les pays où le viol est généralement ignoré par la société ne tiennent aucun compte de cette criminalité. De même les chiffres sur les fausses accusations de viols varient beaucoup selon les sources. De 2%, selon les organisations féministes à 80%, selon certaines enquêtes américaines. La seule enquête véritablement sérieuse sur le sujet, date de 1994 aux USA. Eugene J. Kanin aurait aboutit après 9 ans à un chiffre de 41% (avec des variations de 25% à 85% selon la date et le lieu). Cependant ce chiffre n'inclut que les accusations reconnues fausses par les accusateurs eux-mêmes, ce qui laisse à penser que le véritable chiffre pourrait être plus élevé, mais ne concerne que les États-Unis, où les accusations de viol sont nombreuses.

Une proportion élevée de viols ne sont jamais comptabilisés dans les statistiques puisque non juridiquement reconnus dans le pays du crime, et aussi très souvent parce qu'il est difficile pour les victimes de porter l'accusation.

À travers le monde

• En moyenne dans le monde, une femme sur cinq sera victime de viol ou de tentative de viol au cours de sa vie (OMS, 1997)
• En Afrique du Sud, 147 femmes sont violées chaque jour (South African Institute for Race Relations, 2003)
• Aux États-Unis, une femme est violée toutes les 90 secondes (Ministère américain de la Justice, 2000) et 50 % des viols déclarés ont été commis au domicile de la victime. Seules 16 % des femmes signalent un viol à la police.
• En Turquie, 35,6 % des femmes subissent des viols conjugaux parfois, et 16,3% souvent (études publiées en 2000, Women and sexuality in Muslim societies [Femmes et sexualité dans les sociétés musulmanes], Éditions WWHR, Istanbul, 2000)
• En Afrique du Sud, le taux de condamnation pour viol reste bas, de 7 % en moyenne. Un tiers du nombre de viols estimés aurait été signalé en 2003 (rapport annuel de la police pour l’année se terminant en mars 2003).
• Au Pakistan, le viol doit être attesté par quatre témoins mâles, sans quoi la plaignante peut être poursuivie pour relation extra-conjugale. ^[2]

France

Le viol est un phénomène de société considérable dont l'ampleur commence à être reconnue. On ne dispose de données chiffrées officielles que depuis l'enquête nationale menée en 1999 (ENVEFF)^[3]. Celle-ci indique qu'il y aurait entre 32000 et 64000 femmes violées chaque année en France (avec 5%de chance d'erreur, c'est à dire qu'on est sur à 95% que le chiffre réel de femmes violées par an est dans cet intervalle) (enquête menée sur des femmes de 20 à 59 ans ). Une femme sur 10 est victime de viol, tentative de viol ou agression sexuelle au cours de sa vie.

96 % des auteurs de viol sont de sexe masculin et 91 % des victimes sont de sexe féminin (statistiques concordantes du Ministère de la Justice et du CFCV, Collectif Féministe Contre le Viol). Cependant on ignore le nombre réel de victimes de sexe masculin, les hommes révélant rarement ces crimes.

Selon les statistiques de la permanence téléphonique nationale Viols Femmes Informations :

• 74 % des viols sont commis par une personne connue de la victime ;
• 25 % des viols sont commis par un membre de la famille ;
• 57 % des viols sont commis sur des personnes mineures (filles et garçons) ;
• 49 % des viols sont commis sans aucune violence physique ;
• 67 % des viols ont lieu au domicile (de la victime ou de l'agresseur) ;
• 45 % des viols sont commis de jour.

Les statistiques du Ministère de la Justice ne sont pas révélatrices de l'ampleur du phénomène, puisqu'elles ne prennent en compte que les viols faisant l'objet d'un procès sous cette qualification (il arrive aussi que la justice qualifie un viol, qui est un crime, comme délit "agression sexuelle" afin qu'il soit jugé en correctionnelle donc sans jury, et non devant les assises). Or seul 1 viol sur 11 fait l'objet d'une plainte (ENVEFF). Le nombre de plaintes pour viol est en constante augmentation, il a plus que doublé entre 1985 et 1995, avec un ralentissement de l'augmentation depuis. Cette augmentation est attribuée selon certains à une augmentation des faits commis, tandis que pour d'autres elle révèle plutôt que les femmes portent de plus en plus plainte.

Voir aussi

Notes

Articles connexes

Le Wiktionnaire possède une entrée pour « viol ».

• Agression sexuelle
• Viol en réunion
• Violence conjugale

Bibliographie

• Sidonie Matokot-Mianzenza, Viol des femmes dans les conflits armés et thérapies familiales : cas du Congo Brazzaville, L'Harmattan, 2003 (ISBN 2747536904) ;
• Catherine Morbois, Marie-France Casalis, L'Aide aux femmes victimes de viol, L'Esprit du Temps, 2002, 131 pages (ISBN 291306292X) ;
• Randy Thorpe Hill, Craig T. Palmer, Histoire biologique du viol : comprendre pour mieux se défendre, Favre, 2002, dossiers et témoignages, 325 pages (ISBN 2828906930) ;
• Samira Bellil, Dans l'enfer des tournantes, Gallimard, coll. « Folio documents », 2003, 307 pages (ISBN 2070429903) ;
• Georges Vigarello, Histoire du Viol, XVIème - XXème siècle, Seuil, coll. « Univers Historique », 1998, 287 pages (ISBN 2020262665) ;
• Anne Poiret, L'ultime tabou. Femmes pédophiles, femmes incestueuses, Patrick Robin, 2006, 188 pages (ISBN 782352280002) ;
• Gérard Lopez et Gina Piffaut-Filizzola, Le viol, Que sais-je ?, PUF, 1993, 127 pages
• Twagiramariya C, Turshen M. “Faveurs à accorder” et “victimes consentantes” : les politiques de survie au Rwanda. In : Turshen M, Twagiramariya C, éditeurs. Ce que font les femmes en temps de guerre : Genre et conflit en Afrique. Paris : L’Harmattan ; 2001.p.139-162.
• Guenivet K. Violences sexuelles. La nouvelle arme de guerre. Paris : Michalon ; 2001.
• un article par CORMON, V.Psychologue, Psychothérapeute sur le site du Journal international de victimologie dont le titre est "Viols et métamorphoses" que vous pouvez lire en cliquant sur ce lien : http://www.jidv.com/CORMON,%20V%20-%20JIDV%202002%201%20(1).htm

Liens externes

Statistiques :

• Dénombrement du taux de viols aboutissant à une condamnation en France sur le site de Chiennes de garde

Historiques :

• Autre historique sur le site du barreau canadien

Informations et aide :

• Viols Femmes Informations - Collectif féministe contre le viol (France) : permanence téléphonique nationale d'aide aux victimes de viols. Informations, dossiers, bibliographie.
• SOS Femmes Accueil : informations, témoignages de victimes, ressources et annuaire de liens.
• Viol-Secours (Suisse)
• Viol-Secours (Québec)

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